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Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 27 janvier 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Ordre du jour du conseil communautaire du 27 janvier 2021.pdf
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Exposé des affaires du conseil communautaire du 27 janvier 2021.pdf
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JANVIER 2021
Point 1. Procès Verbal conseil communautaire du 09 décembre 2020.pdf
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Point 3. Rapport gestion 2020.pdf
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Point 10. Annexe Protocole Habiter Mieux.pdf
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Point 11. ANNEXE Avenant fonds résistance.pdf
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Point 11. ANNEXE Réglement résistance loyers.pdf
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Point 12. ANNEXE projet convention soutien unions des commerçants.pdf
136.54 ko
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Point 13. ANNEXE Convention SATEMA 2021.pdf
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Point 15. Subvention compétition ski.pdf
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Point 16 - CERFA Patt & main.pdf
4.27 mo
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Point 18. Dossier subvention MCL.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 24 février, à La Bresse
ON VOUS SIMPLIFIE LE TRI !
Désormais, TOUS LES EMBALLAGES, y compris en plastique, se trient et vont dans les conteneurs multimatériaux de votre point d'apport volontaire.
Une question sur le tri ?
Vous pouvez également contacter la Communauté de Communes des Hautes Vosges :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La collecte hebdomadaire des ordures ménagères est rétablie pour les communes de Basse-sur-le-Rupt, Cleurie , Gerbamont, La Forge, Le Syndicat, Rochesson, Sapois.
La Région Grand Est a déployé une nouvelle aide destinée aux Très Petites Entreprises devant s’acquitter d’un loyer en période de confinement, sur la période du 1er Novembre 2020 au 31 Janvier 2021.
La Région Grand Est propose ainsi un accompagnement sous forme d’aide directe (subvention).
Les entreprises / activités marchandes doivent répondre aux critères suivants :
- constituées sous statut de micro/auto entrepreneur, d’entreprise individuelle, de société (y compris sociétés coopératives) ;
- immatriculées en région Grand Est et locataires d’un local commercial situé sur le territoire régional ;
- indépendantes, dans la mesure où elles n’ont pas de lien capitalistique direct avec une ou d’autre(s) société(s), sauf si l’effectif total cumulé des différentes structures concernées ne dépasse pas 5 ETP salariés ;
- ayant directement fait l’objet d’une mesure de fermeture administrative à raison de leur activité ;
- exerçant, sur la base des indications fournies sur le KBIS ou du code APE rattaché au numéro SIRET, une activité sédentaire artisanale ou de commerce de proximité sédentaire, parmi celles visées dans le règlement d’intervention ;
- disposant d’un numéro SIRET au moment du dépôt de la demande.
- effectif salarié inférieur ou égal à 5 ETP (tout type de contrat prévu au code du travail).
Les entreprises dont le local commercial est propriété d’une collectivité locale ou d’un établissement public ne sont pas éligibles.
L’aide régionale interviendra en dernier recours des aides de l’Etat, des intercommunalités et communes. En conséquence, il sera nécessaire d’effectuer au préalable les démarches suivantes (en conservant des justificatifs ou copies, qui seront demandés) :
- une demande auprès du bailleur en vue de l’annulation totale ou partielle du loyer des mois de fermeture administrative (la réponse de ce dernier sera à joindre à la demande) ;
- une demande auprès du fonds de solidarité national, au titre des pertes du mois de novembre, sur impots.gouv.fr, à partir du 4 décembre pour les nouveaux critères.
Les dossiers de demandes sont à déposer sur la plateforme suivante avant le 15 janvier 2021
https://resistance.grandest.fr/aides
Le demandeur devra valider la demande spécifique au Fonds Résistance Loyers.
Montant de l’aide, modalités de versement et plus de détails sur le site :
https://www.grandest.fr/vos-aides-regionales/resistance-loyers-grand-est/
soutenir les acteurs locaux et consommer localement : une évidence !
Pour garder le lien avec les acteurs locaux (commerçants, artisans, agriculteurs...) tout en étant solidaires, deux outils numériques sont à votre disposition.
- Le premier est à l'initiative de l'office de tourisme intercommunal des Hautes Vosges, du Groupement hôtelier de la Vallée des Lacs, de Gérardmer animation et de la ville de Gérardmer.
Il est à l'échelle du territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV).
Consulter la carte des services dans les Hautes Vosges
Si vous êtres un professionnel exerçant votre activité sur le territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges et que vous voulez et pouvez figurer sur cette carte, nous vous invitons à en faire la demande par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- Le deuxième est une initiative de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) et de la Chambre d'agriculture des Vosges : LOCAPPY.
Il est à l'échelle du département des Vosges (88).
Consulter la plateforme des services dans le département des Vosges
Ces deux outils sont destinés :
- aux consommateurs pour faciliter leurs achats ;
- aux commerçants-artisans-agriculteurs pour se référencer.
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 9 décembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Compte rendu du conseil communautaire du 09 décembre 2020.pdf
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Ordre du jour du conseil communautaire du 09 décembre 2020.pdf
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2020
Point 1. Projet de procès verbal du conseil communautaire du 04 novembre 2020.pdf
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Point 7. Redevance Incitative Projet GRILLE TARIFS 2021.pdf
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Point 8. Rapport analyse des offres Compacteurs.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 27 janvier, à La Bresse
Vous pouvez désormais consulter le rapport annuel 2019 du service de gestion des déchets de la CCHV :
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets.pdf
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L'épidémie de Covid-19 entraîne des mesures sanitaires visant à ralentir la propagation du virus. La CCHV vous informe du fonctionnement des équipements et des services, adapté à la situation.
Le port du masque est notamment obligatoire dans tous les lieux d'accueil de la communauté de communes.
ACCUEIL DANS LES BUREAUX À GÉRARDMER : UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS, Y COMPRIS POUR LE VERSEMENT DE LA TAXE DE SÉJOUR.
Pour respecter le protocole sanitaire en vigueur dans les locaux fermés recevant du public (désinfection des surfaces de contact et aération), la CCHV n'accueille les usagers QUE sur rendez-vous auprès de l'accueil, quelque soit le service concerné.
PRENDRE RENDEZ-VOUS AUPRÈS DE L'ACCUEIL
- par téléphone au 03 29 27 29 04
- par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Lors de votre visite :
- port du masque obligatoire ;
- respect des gestes barrière et de la distanciation physique.
Merci de votre compréhension.
MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE à VAGNEY : réouverture au public le 1er décembre 2020
À cette occasion, de nouveaux horaires d’ouverture seront mis en place à partir de cette date :
- lundi : fermé ;
- mardi : 14h-17h30 ;
- mercredi : 10h-12h / 14h-17h30 ;
- jeudi : fermé ;
- vendredi : 14h-17h30 ;
- samedi : 10h-16h ;
- dimanche : fermé.
Les fermetures à 17h30 sont effectives durant toute la durée du couvre-feu (18h).
Les horaires de fermeture habituels reprendront lorsqu'il sera levé.
Détail des mesures sanitaires obligatoires, pour la sécurité de tous :
- port du masque (à partir de 6 ans) ;
- désinfection des mains au gel hydroalcoolique, mis à disposition à l’entrée de la médiathèque ;
- distanciation physique entre usagers (distance d’1 mètre minimum) et respect du marquage au sol à la borne d’accueil ;
- retours des ouvrages à l’entrée de la médiathèque (mise en quarantaine et désinfection des documents) ;
- une seule personne par famille (1 adulte + 1 enfant autorisés) ;
- temps de présence au sein de la médiathèque de 15 minutes maximum par personne ;
- en cas de forte affluence (au-delà de 10 usagers), une régulation sera effectuée par les agents qui organiseront une attente à l’extérieur du bâtiment ;
- l’entrée se fera par l’avant de la médiathèque, la sortie par les issues de secours à l’arrière de la médiathèque ;
- le coin kiosque, la salle informatique, les tables, chaises, ne sont pas accessibles jusqu’à nouvel ordre.
Toute personne ne respectant pas ces mesures, se verra refuser l’accès à la médiathèque.
Pour les usagers ne souhaitant pas pénétrer dans l’établissement, le système du Drive restera en place :
- contacter la médiathèque au 03 29 23 36 36 pour en connaître les modalités ;
- les rendez-vous de retrait seront fixés en dehors des heures d’ouverture au public ;
- le retrait des documents en Drive se fera dans le sas d’entrée, comme il est fait actuellement.
Le portage de livres à domicile reste également en service.
Les usagers peuvent contacter la médiathèque au 03 29 23 36 36 pour en bénéficier.
Par ailleurs, toutes les animations prévues sur le mois de décembre et janvier, sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.
Contact
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PISCINE INTERCOMMUNALE à VAGNEY
- ACCÈS AUTORISÉ : personnes handicapées, public adulte sur prescription médicale uniquement.
- ACCÈS NON AUTORISÉ : tout public (bassin et animations), établissements scolaires, école de natation.
Pour tout renseignement complémentaire, vous êtes invités à contacter la piscine : 03 29 24 74 01.
COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES et des CARTONS
Le service de collecte des ordures ménagères est assurée de façon normale dans toutes les communes de la CCHV.
Le service hebdomadaire de collecte des ordures ménagères a été rétabli dans les communes de BASSE-SUR-LE-RUPT, CLEURIE, GERBAMONT, LA FORGE, LE SYNDICAT, ROCHESSON, SAPOIS.
Le service de collecte des cartons (Gérardmer et environs) est assuré de façon normale.
DÉCHÈTERIES de Gérardmer, Le Syndicat, La Bresse, Saulxures-sur-Moselotte
Les quatre déchèteries de la CCHV sont ouvertes et fonctionnent normalement.
Le port du masque y est obligatoire, sous peine de se voir refuser l’accès.
COLLECTE DES OBJETS ENCOMBRANTS
Prendre rendez-vous : 03 29 27 29 04
PORTAGE DE REPAS À DOMICILE (secteur Gérardmer et environs)
Pour la sécurité sanitaire des agents et des usagers, les contacts directs sont limités. Les plateaux repas sont déposés, lorsque cela est possible, sur le pas de la porte ou les appuis de fenêtres. Malgré ces mesures, le lien avec les bénéficiaires est maintenu par le dialogue, dans le respect des gestes barrière.
Les agents du portage de repas continuent d'assurer leur action sociale par :
- la vigilance sur l'état de santé physique et mentale des personnes âgées isolées ;
- le lien entre personnes bénéficiaires et leur famille ;
- l'élimination des denrées périmées pour contribuer à la qualité sanitaire du logement.
Le service est à la disposition de toute nouvelle demande d'adhésion au service.
Contact service portage de repas : 03 29 27 16 73
RELAIS ASSISTANTS MATERNELS (RAM) : service accessible, uniquement par mail ou téléphone
Les rendez-vous physiques sont néanmoins possibles pour gérer les situations urgentes ou compliquées.
Tous les ateliers sont annulés jusqu'à nouvel ordre.
TRANSPORT À LA DEMANDE DE LA HAUTE MOSELOTTE
La Bresse, Cornimont, Ventron, Saulxures-sur-Moselotte, Thiéfosse
Les permanences de transport ont repris leur cours.
Elles auront lieu les mercredis de 14h à 16h et les vendredis de 9h à 11h.
Ce service de transport permet de se déplacer à la demande, il peut être utilisé pour des besoins en courses, des rendez-vous médicaux...
Le chauffeur du minibus peut venir vous chercher à un point de rendez-vous convenu, ou directement à votre domicile, après accord préalable.
Le port du masque est obligatoire dans le minibus.
Contacter l'agent en charge du service : 06 76 72 57 22
SERVICES SUSPENDUS JUSQU'À NOUVEL ORDRE :
-
CINÉMA INTERCOMMUNAL L'ENTR'ACTES à VAGNEY.
La projection des films est désormais assurée de façon virtuelle grâce à une plateforme en ligne. Les séances sont à heure fixe, les réservations se font en ligne et les débats se font par l'intermédiaire d'un "chat".
Plus d'infos sur le site du cinéma L'Entr'actes
-
LIEU ACCUEIL PARENTS ENFANTS (LAPE)
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 4 novembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle. La séance s'est tenue à huis clos.
Compte rendu du conseil communautaire du 04 novembre 2020.pdf
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Ordre du jour du conseil communautaire du 4 novembre 2020.pdf
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2020
Point 1. Projet du procès verbal du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf
436.85 ko
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Point 4. Avenant fond résistance.pdf
160.30 ko
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Point 4. Réglement fonds résistance.pdf
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Point 11. Récapitulatif projet CTEAC 2020-2021.pdf
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Point 13. Projet Règlement attribution subventions aux associations.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 9 décembre, à Gérardmer
La séance du 4 novembre 2020 s'est tenue à huis clos.
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 7 octobre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Compte rendu du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf
1.10 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf
581.66 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 octobre 2020
Point 1. Projet du procès verbal du conseil communautaire du 09 septembre 2020.pdf
481.97 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 4 novembre, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
La Communauté de Communes des Hautes Vosges est heureuse de vous annoncer qu’elle rejoint l’aventure olympique et paralympique en obtenant le Label #TerredeJeux2024 ! #Paris2024
Le rapport d'activité de la Communauté de Communes des Hautes Vosges 2019 est à votre disposition.
Vous êtes invité-e à le consulter.
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019 DE LA CCHV.pdf
4.78 mo
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Sommaire
La CCHV
1. Présentation du territoire
2. La gouvernance
3. Les finances
4. Les taxes
5. Les ressources humaines
6. Le Conseil de développement
Les actions réalisées en 2019
7. Économie
Relais des bûcherons, site de Lansauchamp, friches industrielles, ZAE des Grands Prés, délégation d’aide aux entreprises, déploiement de la fibre optique
8. Aménagement du territoire
Conseils en architecture, Espace Info Energie, programme Habiter Mieux, dossiers agricoles, Signalétique d’Intérêt Local (SIL), Système d’Information Géographique (SIG), Plan de Paysage intercommunal, Semaine du paysage
9. Environnement
Chantier d’insertion des éco-cantonniers, GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI), Restauration des cours d’eau, parcours de pêche, assainissement non collectif, Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
10. Culture, sports, loisirs
BAFA, Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturel (CTEAC), cinéma, médiathèque, piscine, conventionnements pluriannuels, Pass’ sports et loisirs
11. Services à la population
Lieu d’Accueil Parents Enfants (LAPE), Relais d’Assistant-es Maternel-les (RAM), portage de repas, aire d’accueil des gens du voyage, transport à la demande, Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public, Convention Territoriale Globale
12. Déchets
Déchets ménagers : collecte, déchèteries, plateforme de compostage
13. Tourisme
Office de tourisme intercommunal, Schéma de développement économique et touristique, camping du Mettey
14. Services généraux
Communication, subventions aux associations, marchés publics conclus en 2019, schéma de mutualisation, sécurité, assurances
La ligue de l'enseignement des Vosges organise un stage d'approfondissement BAFA à l'Espace Culturel et Social de la Pranzière, à CORNIMONT, durant la deuxième semaine des vacances de la Toussaint, du 26 au 31 octobre 2020.
Plusieurs aides financières sont mises à disposition des candidats :
- Communauté de Communes des Hautes Vosges, si résident du territoire ;
Télécharger le formulaire d'aide au BAFA-BAFD - Carte ZAP 88+ ;
- CAF des Vosges.
Renseignements et inscriptions auprès de Laurent ANTOINE
ECSP de la Pranzière
88310 CORNIMONT
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
ou sur le site www.fol-anim.com
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 29 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle.
Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
1.35 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUILLET 2020
Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2020.pdf
1.41 mo
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Point 2. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
559.89 ko
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Point 6. Représentation au Comité de Programmation LEADER.pdf
1.38 mo
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Point 7. Représentation au Parc Naturel Régional.pdf
721.17 ko
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Point 23. Règlement intérieur de la commission de délégation de service public permanente.pdf
139.99 ko
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Point 24. Règlement intérieur de la commande publique.pdf
479.88 ko
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Point 25. Charte de déontologie de l'achat public.pdf
534.06 ko
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Point 27. Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres permanente.pdf
180.14 ko
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Points 29 et 30. État du personnel.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 9 septembre 2020 à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Salle Belbriette.
Il était consacré à l'élection du Président et des Vices-Présidents de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
Compte rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
1.05 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
71.49 ko
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Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
3.69 mo
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