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Le conseil communautaire

Conseil Communautaire

: Dernière modification le 8 juillet 2020

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Salle Belbriette.

Il est consacré à l'élection du Président et des Vices-Présidents de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.

Exposé des affaires du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 364.05 ko
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: Dernière modification le 8 juillet 2020

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 24 juin 2020 à 20h, à La Bresse, Salle des Fêtes.

Il s'agit du dernier conseil communautaire de la mandature actuelle.

Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2020.pdf 683.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020

Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.42 mo
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Point 3. Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf 907.90 ko
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Point 4. Certificat administratif au vote du compte de gestion 2019.pdf 1.28 mo
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Points 4, 10, 16 et 23. Budget principal.pdf 3.57 mo
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Points 5, 11, 17 et 24. Budget annexe Relais des Bucherons.pdf 1.84 mo
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Points 6, 12, 18 et 25 - Budget annexe ZAE.pdf 455.81 ko
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Points 7, 13, 19 et 26. Budget annexe Lansauchamp.pdf 1.92 mo
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Points 8, 15, 21 et 28 - Budget annexe Ordures Ménagères.pdf 3.59 mo
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Points 9, 14, 20 et 27 - Budget annexe Transport.pdf 1.98 mo
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Point 36. Participation syndicale 2020 à l'école de musique des Deux Vallées.pdf 1.95 mo
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Point 39. Convention objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du programme d'actions de l'Office de Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.pdf 2.43 mo
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Point 43. RIFSEEP : Mise à jour de l'annexe 1 à la délibération N°291/2017.pdf 334.29 ko
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Point 45. Convention de participation au Fonds Résistance Grand Est.pdf 2.18 mo
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Point 46. Rapport d'activité 2019.pdf 424.08 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 juillet 2020.

Il aura pour objet l'élection du Président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, ainsi que ses Vice-Présidents.

: Dernière modification le 31 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 22 janvier 2020 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

compte rendu du conseil communautaire du 22 janvier 2020.pdf 995.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2020

Point 3. Analyse des offres de fournitures des OM.pdf 1.83 mo
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Point 4. Taxe de séjour 2019.pdf 446.38 ko
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Concernant le point 8, "APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION", veuillez trouver ci-dessous un lien sur la plateforme Fromsmash qui vous permettra de télécharger le Document Unique et le Programme Annuel de Prévention :

https://fromsmash.com/NFbY1OonNd-c0

Point 9. Convention de mise à disposition du personnel contractuel.pdf 218.95 ko
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Point 9. Tarification 2020 des missions temporaires.pdf 482.81 ko
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Point 10. Projet de contrat de location gérance du Relais des Bûcherons.pdf 784.08 ko
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Point 11. Partenariat CCHV / SIVU Tourisme.pdf 713.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

: Dernière modification le 10 mars 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.

Compte rendu du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.50 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020

Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf 292.62 ko
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Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf 180.91 ko
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Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf 261.78 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf 97.41 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf 97.70 ko
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Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf 277.09 ko
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Point 13. Plan de formation 2020.pdf 6.63 mo
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf 263.49 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf 262.36 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf 261.72 ko
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Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf 578.42 ko
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Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf 6.31 mo
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Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf 2.43 mo
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Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 3.76 mo
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Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 192.58 ko
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Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 192.39 ko
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Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.64 mo
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Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.91 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

mercredi 08 avril 2020 à Gérardmer
mercredi 22 avril 2020 à Gérardmer
mercredi 29 avril 2020 à La Bresse

Toutes les séances sont publiques.

: Dernière modification le 17 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 11 janvier 2019 à 20h30, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019.pdf 627.20 ko
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