Conseil Communautaire

Dernière modification le 5 décembre 2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 20 novembre 2019.pdf 308.99 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2019

Point 10 - Règlement d'utilisation véhicules de service.pdf 108.10 ko
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Point 12 - Destination Vosges Salon photo demande subvention.pdf 3.61 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 11 décembre 2019, 20h, à Gérardmer ;
• mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer ;
• mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

Dernière modification le 14 novembre 2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du 18 septembre 2019 s'est déroulé à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 21h.

Compte rendu du conseil communautaire du 18 septembre 2019.pdf 8.33 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2019

Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 juillet 2019.pdf 662.15 ko
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Points 3 à 8 : Statuts de la CCHV.pdf 1.82 mo
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Point 9 : Rapport activité 2018 de la CCHV.pdf 2.98 mo
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Point 10 : Rapport 2018 du service déchets.pdf 1.94 mo
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Point 11 : Avenant assurance flotte automobile.pdf 326.29 ko
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Point 12 : Redevance spéciale.pdf 201.64 ko
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Point 14 - Proposition des tarifs 2020 de la taxe de séjour.pdf 96.03 ko
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Point 15 : Réglement intérieur déchèterie.pdf 1.42 mo
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Point 15 : Amiante en déchèterie.pdf 795.73 ko
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Point 16 : Convention navette des crêtes.pdf 1.03 mo
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Point 17 : AMV groupement de commandes.pdf 193.92 ko
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Point 18 : Rapport de gestion SPL XDEMAT.pdf 549.17 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 16 octobre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 20h
• mercredi 20 novembre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 20h

Toutes les séances sont publiques.

Dernière modification le 14 novembre 2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 16 octobre 2019 à 20h à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 16 octobre 2019.pdf 1.17 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2019

Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 septembre2019.pdf 545.26 ko
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Point 6 : Schéma de développement économique et touristique de la CCHV - Plan d'action définitif.pdf 6.56 mo
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Point 7 : Convention de soutien à l'économie de proximité.pdf 3.31 mo
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Point 8 : Projet de fonctionnement du Relais Assistants Maternels.pdf 859.19 ko
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Point 9 : Appel à projet "Urbanisme durable".pdf 2.15 mo
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Point 11 : Plan Paysage - analyse d'offres.pdf 313.36 ko
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Point 14 : Autorisation spéciales d'absences.pdf 477.02 ko
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Point 16 : Résumé des garanties CDG Vosges.pdf 237.66 ko
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Point 17 : Schéma de mutualisation intercommunal.pdf 82.13 ko
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Point 18 : Demande subvention Festival Fanstasic'Arts.pdf 3.68 mo
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Point 18 : Projet de convention Fantastic'Arts.pdf 427.49 ko
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Point 19 : Demande de subvention pour l'organisation du colloque sur les chauves-souris à La Bresse.pdf 2.01 mo
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Point 20 : Demande de subvention de Vélo Sport Géromois pour l'organisation des Ballons Vosgiens.pdf 1.24 mo
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Point 21 : Demande de subvention de la MCL Gérardmer pour l'organisation du festival Graines des toiles.pdf 4.86 mo
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Point 22 : Demande de subvention Monts de l'Utopie pour l'organisation du Temps de pause.pdf 3.86 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 20 novembre 2019, 20h, à Gérardmer (espace LAC, salle Belbriette) ;
• mercredi 11 décembre 2019, 20h, (lieu à définir) ;
• mercredi 29 janvier 2020, 20h, à La Bresse (salle des fêtes).

Toutes les séances sont publiques.

Dernière modification le 14 novembre 2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le 10 juillet 2019 à 20h à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2019.pdf 446.18 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 JUILLET 2019

Annexe 1 - Point 8 : Convention CCHV-CocktailFM-ResonanceFM.pdf 72.36 ko
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Annexe 2 - Point 10 : Projet de statuts constitutifs Syndicat Mixte de SCOT.pdf 172.71 ko
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Annexe 3 - Point 10 : Projet statuts modificatifs du PETR.pdf 150.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 18 septembre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 21h
• mercredi 16 octobre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 20h

Toutes les séances sont publiques.