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Le conseil communautaire

Conseil Communautaire

: Dernière modification le 31 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 22 janvier 2020 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

compte rendu du conseil communautaire du 22 janvier 2020.pdf 995.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2020

Point 3. Analyse des offres de fournitures des OM.pdf 1.83 mo
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Point 4. Taxe de séjour 2019.pdf 446.38 ko
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Concernant le point 8, "APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION", veuillez trouver ci-dessous un lien sur la plateforme Fromsmash qui vous permettra de télécharger le Document Unique et le Programme Annuel de Prévention :

https://fromsmash.com/NFbY1OonNd-c0

Point 9. Convention de mise à disposition du personnel contractuel.pdf 218.95 ko
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Point 9. Tarification 2020 des missions temporaires.pdf 482.81 ko
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Point 10. Projet de contrat de location gérance du Relais des Bûcherons.pdf 784.08 ko
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Point 11. Partenariat CCHV / SIVU Tourisme.pdf 713.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

: Dernière modification le 17 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 11 janvier 2019 à 20h30, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019.pdf 627.20 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2019

Point 3. Pacte Offensive Croissance Emploi - Projet.pdf 4.14 mo
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Point 9. Projet de convention CTG.pdf 4.22 mo
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Point 10. Redevance incitative - projet grille tarifaire 2020.pdf 711.41 ko
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Point 11. Navette des crêtes.pdf 1.03 mo
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Point 12. Récapitulatif projets CTEAC projets retenus 2019-2020.pdf 177.95 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer
mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

: Dernière modification le 9 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 16 octobre 2019 à 20h à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 16 octobre 2019.pdf 1.30 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2019

Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 septembre2019.pdf 545.26 ko
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Point 6 : Schéma de développement économique et touristique de la CCHV - Plan d'action définitif.pdf 6.56 mo
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Point 7 : Convention de soutien à l'économie de proximité.pdf 3.31 mo
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Point 8 : Projet de fonctionnement du Relais Assistants Maternels.pdf 859.19 ko
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Point 9 : Appel à projet "Urbanisme durable".pdf 2.15 mo
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Point 11 : Plan Paysage - analyse d'offres.pdf 313.36 ko
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Point 14 : Autorisation spéciales d'absences.pdf 477.02 ko
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Point 16 : Résumé des garanties CDG Vosges.pdf 237.66 ko
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Point 17 : Schéma de mutualisation intercommunal.pdf 82.13 ko
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Point 18 : Demande subvention Festival Fanstasic'Arts.pdf 3.68 mo
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Point 18 : Projet de convention Fantastic'Arts.pdf 427.49 ko
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Point 19 : Demande de subvention pour l'organisation du colloque sur les chauves-souris à La Bresse.pdf 2.01 mo
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Point 20 : Demande de subvention de Vélo Sport Géromois pour l'organisation des Ballons Vosgiens.pdf 1.24 mo
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Point 21 : Demande de subvention de la MCL Gérardmer pour l'organisation du festival Graines des toiles.pdf 4.86 mo
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Point 22 : Demande de subvention Monts de l'Utopie pour l'organisation du Temps de pause.pdf 3.86 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

mercredi 20 novembre 2019, 20h, à Gérardmer (espace LAC, salle Belbriette) ;
mercredi 11 décembre 2019, 20h, (lieu à définir) ;
mercredi 29 janvier 2020, 20h, à La Bresse (salle des fêtes).

Toutes les séances sont publiques.

: Dernière modification le 9 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 20 novembre 2019.pdf 887.60 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2019

Point 10 - Règlement d'utilisation véhicules de service.pdf 108.10 ko
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Point 12 - Destination Vosges Salon photo demande subvention.pdf 3.61 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

mercredi 11 décembre 2019, 20h, à Gérardmer ;
mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer ;
mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

: Dernière modification le 9 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du 18 septembre 2019 s'est déroulé à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 21h.

Compte rendu du conseil communautaire du 18 septembre 2019.pdf 789.16 ko
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