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Conseil Communautaire
Le conseil communautaire de la CCHV du 9 septembre 2020
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 9 septembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Exposé des affaires du conseil communautaire du 9 septembre 2020.pdf
901.69 ko
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Ordre du jour du conseil communautaire du 9 septembre 2020.pdf
396.64 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2020
Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
891.51 ko
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Point 5. Projet de règlement intérieur.pdf
194.10 ko
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Point 15. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.pdf
2.46 mo
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 7 octobre 2020, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la CCHV du 29 juillet 2020
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 29 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle.
Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
1.35 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
117.34 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUILLET 2020
Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2020.pdf
1.41 mo
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Point 2. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
559.89 ko
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Point 6. Représentation au Comité de Programmation LEADER.pdf
1.38 mo
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Point 7. Représentation au Parc Naturel Régional.pdf
721.17 ko
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Point 23. Règlement intérieur de la commission de délégation de service public permanente.pdf
139.99 ko
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Point 24. Règlement intérieur de la commande publique.pdf
479.88 ko
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Point 25. Charte de déontologie de l'achat public.pdf
534.06 ko
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Point 27. Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres permanente.pdf
180.14 ko
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Points 29 et 30. État du personnel.pdf
23.59 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 9 septembre 2020 à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la CCHV du 24 juin 2020
Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 24 juin 2020 à 20h, à La Bresse, Salle des Fêtes.
Il s'agit du dernier conseil communautaire de la mandature actuelle.
Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2020.pdf
683.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020
Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf
1.42 mo
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Point 3. Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf
907.90 ko
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Point 4. Certificat administratif au vote du compte de gestion 2019.pdf
1.28 mo
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Points 4, 10, 16 et 23. Budget principal.pdf
3.57 mo
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Points 5, 11, 17 et 24. Budget annexe Relais des Bucherons.pdf
1.84 mo
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Points 6, 12, 18 et 25 - Budget annexe ZAE.pdf
455.81 ko
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Points 7, 13, 19 et 26. Budget annexe Lansauchamp.pdf
1.92 mo
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Points 8, 15, 21 et 28 - Budget annexe Ordures Ménagères.pdf
3.59 mo
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Points 9, 14, 20 et 27 - Budget annexe Transport.pdf
1.98 mo
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Point 36. Participation syndicale 2020 à l'école de musique des Deux Vallées.pdf
1.95 mo
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Point 39. Convention objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du programme d'actions de l'Office de Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.pdf
2.43 mo
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Point 43. RIFSEEP : Mise à jour de l'annexe 1 à la délibération N°291/2017.pdf
334.29 ko
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Point 45. Convention de participation au Fonds Résistance Grand Est.pdf
2.18 mo
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Point 46. Rapport d'activité 2019.pdf
424.08 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 juillet 2020.
Il aura pour objet l'élection du Président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, ainsi que ses Vice-Présidents.
Le conseil communautaire de la CCHV du 15 juillet 2020
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Salle Belbriette.
Il était consacré à l'élection du Président et des Vices-Présidents de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
Compte rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
1.05 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
71.49 ko
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Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
3.69 mo
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Le conseil communautaire de la CCHV du 26 février 2020
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.
Compte rendu du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf
1.50 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf
292.62 ko
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Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf
180.91 ko
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Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf
261.78 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf
97.41 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf
97.70 ko
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Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf
277.09 ko
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Point 13. Plan de formation 2020.pdf
6.63 mo
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf
263.49 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf
262.36 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf
261.72 ko
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Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf
578.42 ko
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Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf
6.31 mo
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Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf
2.43 mo
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Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf
3.76 mo
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Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf
192.58 ko
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Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf
192.39 ko
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Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf
2.64 mo
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Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf
2.91 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :
- mercredi 08 avril 2020 à Gérardmer
- mercredi 22 avril 2020 à Gérardmer
- mercredi 29 avril 2020 à La Bresse
Toutes les séances sont publiques.
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