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Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 19 janvier 2022 à 20h, Cornimont, salle poly-activités.
Compte-rendu du conseil communautaire du 19 janvier 2022.pdf
2.14 mo
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Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 12 janvier 2022 à 20h, Cornimont, salle poly-activités.
Compte rendu du conseil communautaire du 12 janvier 2022.pdf
2.61 mo
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Au 1er janvier 2022, la scission de la communauté de communes entraîne la création de deux établissements publics intercommunaux :
- la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES ;
- la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÉRARDMER HAUTES VOSGES.
La Communauté de Communes des Hautes Vosges,
14 communes
Vous résidez à Basse-sur-le-Rupt, Cleurie, Cornimont, Gerbamont, La Bresse, La Forge, Le Syndicat, Rochesson, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Tendon, Thiéfosse, Vagney, Ventron,
- l'accueil téléphonique est désormais le 03 29 24 02 88
- l'adresse mail de contact est identique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- l'adresse postale est : Communauté de Communes des Hautes Vosges - 24 rue de la 3ème DIA - 88310 Cornimont
- l'accueil physique dans les bureaux est maintenu, jusqu'à mi-avril, au 16 rue Charles de Gaulle - 88400 Gérardmer ; au-delà, vous pourrez vous rendre dans les nouveaux locaux de la communauté de communes à Cornimont (24 rue de la 3ème DIA).
CE QUI CHANGE
Dans le domaine sports-loisirs-culture : la piscine, la médiathèque et le cinéma de La Bresse, la médiathèque de Saulxures-sur-Moselotte deviennent intercommunales ; les écoles de musique de Vagney et Basse-sur-le-Rupt seront subventionnées par la communauté de communes.
Dans le domaine économique : le camping du Mettey à Vagney est transféré à la commune.
Dans le domaine du tourisme : une nouvelle organisation territoriale est mise en place, avec la création de l’Office de tourisme communautaire La Bresse-Hautes Vosges, auquel seront rattachés les Bureaux d’Information Touristique de Cornimont, Saulxures-sur-Moselotte, Vagney et Ventron.
Conseil communautaire :
Le 8 décembre 2021, il a été renouvelé pour être effectif au 1er janvier 2022.
Il est composé de 34 membres.
Le conseil a élu le Président et sept Vice-Présidents qui composent le bureau communautaire :
Didier HOUOT (Vagney), Président / Jérôme MATHIEU (La Bresse), 1er Vice-Président, délégué à l'administration générale et au développement économique / Patrick LAGARDE (Cleurie), 2ème Vice-Président, délégué aux finances et aux ressources humaines / Brigitte VANSON (Ventron), 3ème Vice-Présidente, déléguée aux services à la population / Gérard CLÉMENT (Tendon), 4ème Vice-Président, délégué à l'aménagement du territoire / Stanislas HUMBERT (Thiéfosse), 5ème Vice-Président, délégué à la gestion des déchets / Erik GRANDEMANGE (Saulxures-sur-Moselotte), 6ème Vice-Président, délégué aux sports-loisirs-culture et aux relations avec les associations / Martine GÉHIN (Cornimont), 7ème Vice-Présidente, déléguée à la transition écologique et à l'environnement.
Le bureau communautaire est étendu aux maires des communes de la CCHV :
Jeannine BASTIEN (Rochesson), Pascal CLAUDE (Le Syndicat), Marie-Josèphe CLÉMENT (Cornimont), Maryvonne CROUVEZIER (La Bresse), Gérard MEYER (Sapois), Nadine PERRIN (Basse-sur-le-Rupt), Bernard TOUSSAINT (La Forge), Hervé VAXELAIRE (Saulxures-sur-Moselotte), Régis VAXELAIRE (Gerbamont).
La Communauté de Communes gérardmer Hautes Vosges,
8 communes
Vous résidez à Champdray, Gérardmer, Granges-Aumontzey, Le Tholy, Le Valtin, Liézey, Rehaupal, Xonrupt-Longemer,
- l'accueil téléphonique est identique : 03 29 27 29 04
- l'adresse mail de contact est désormais : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- l'adresse postale est : Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges - 16 rue Charles de Gaulle - 88400 Gérardmer
- l'accueil physique dans les bureaux est assuré, jusqu'à mi-avril, au 44 rue Charles de Gaulle - 88400 Gérardmer ; au-delà, l'accueil sera assuré au 16 rue Charles de Gaulle, au siège de la communauté de communes.
Conseil communautaire
Le 8 décembre 2021, il a été renouvelé pour être effectif au 1er janvier 2022.
Il est composé de 30 membres.
Le conseil a élu le Président et sept Vice-Présidents qui composent le bureau communautaire
Stessy SPEISSMANN (Gérardmer), Président / Damien DESCOUPS (Liézey), 1er Vice-Président, délégué à l'eau et à l'assainissement / Elisabeth KLIPFEL (Champdray), 2ème Vice-Présidente, déléguée aux services à la population / Frédéric THOMAS (Granges-Aumontzey), 3ème Vice-Président, délégué aux finances et à la taxe de séjour / John VOINSON (Le Valtin), 4ème Vice-Président, délégué à l'aménagement du territoire / Michel BERTRAND (Xonrupt-Longemer), 5ème Vice-Président, délégué aux déchets ménagers et à la GEMAPI / Eric TISSERANT (Rehaupal), 6ème Vice-Président, délégué au développement économique et touristique / Anicet JACQUEMIN (Le Tholy), 7ème Vice-Président, délégué à la culture et aux loisirs.
Pour rappel, les scissions de communauté de communes ont été rendues possibles par la Loi « Engagement et Proximité » du 27 décembre 2019.
Un rapport mesurant les incidences de la scission sur le fonctionnement des futures communautés de communes, la répartition des biens et du personnel est nécessairement produit à l’appui de cette démarche.
Consulter le contenu du rapport d'incidence :
Scission de la CCHV Rapport d'incidence.pdf 480.83 ko
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Le conseil communautaire de la communauté de communes s'est déroulé le 15 décembre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2021.pdf
350.30 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2021
Point 1 Projet Procès Verbal conseil du 24 novembre 2021.pdf
559.59 ko
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Point 5 PLAN FORMATION future CCGHV 2022.pdf
168.86 ko
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Point 5 PLAN FORMATION future CCHV.pdf
4.33 mo
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Point 6 Ventilation TdS par commune 2021.pdf
133.30 ko
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Point 10 Convention Pass Le Valtin.pdf
117.23 ko
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Point 10 Convention Pass Gérardmer.pdf
119.70 ko
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Point 10 Convention Pass Xonrupt.pdf
119.05 ko
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Point 12 Plan d'actions PCAET.pdf
2.07 mo
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Point 15 PV restitution camping .pdf
145.55 ko
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Le service de collecte des ordures ménagères fonctionnera partiellement les jours fériés des lundi 1er novembre et jeudi 11 novembre 2021.
- Communes collectées : La Bresse (écarts), Saulxures-sur-Moselotte (centre), Thiéfosse (centre)
- Communes non collectées : Gérardmer
- Communes collectées : La Bresse (Vologne), Vagney
- Communes non collectées : Gérardmer, Xonrupt-Longemer, Le Tholy, Liézey
LES DÉCHÈTERIES SERONT FERMÉES.
l'accueil de la CCHV, situé au 16 rue Charles de gaulle à Gérardmer, modifie ses horaires d'accueil JUSQU'AU 17 SEPTEMBRE 2021 :
- MATIN : 8h30 - 12h00
- APRÈS-MIDI : Fermé
Pour joindre le service Portage de repas, veuillez composer le 03 29 27 16 73
Pour tout dépôt de document, une boîte aux lettres est à votre disposition à l'arrière du bâtiment.
Les scissions de communauté de communes ont été rendues possibles par la Loi « Engagement et Proximité » du 27 décembre 2019.
Un rapport mesurant les incidences de la scission sur le fonctionnement des futures communautés de communes, la répartition des biens et du personnel est nécessairement produit à l’appui de cette démarche.
Consulter le contenu du rapport d'incidence :
Scission de la CCHV Rapport d'incidence.pdf
480.83 ko
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Porteur MAN 18.363
4 roues motrices
Boîte manuelle
200 000 km environ
Châssis 19 tonnes
Mis en circulation le 14/03/2005
Lève-conteneur SEMAT simple peigne
Le véhicule se situe à Gérardmer (88400)
Porteur Renault 207.19
Propulsion
Boîte automatique Allison
210 000 km environ
Châssis 19 tonnes
Mis en circulation le 07/07/2005
Lève-conteneur SEMAT double peigne
Le véhicule se situe à Saulxures-sur-Moselotte (88290)
Si vous souhaitez acquérir ces véhicules, veuillez faire une offre écrite, avec proposition du montant d'achat, par véhicule.
La meilleure offre sera retenue pour chaque véhicule.
DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : MARDI 31 AOÛT 2021, 17h.
Les offres sont à adresser, par courrier, à
Monsieur le Président
Communauté de Communes des Hautes Vosges
BP 60091
88403 Gérardmer Cedex
Pour plus de renseignements, votre contact
Jean-David SAGER
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Concours Photos
Dans le cadre de la réédition du prochain TopoGuide des Grandes Échappées Vosgiennes (itinéraires de randonnées), qui est prévue pour le printemps 2022, un concours photos est organisé.
Tentez de voir votre cliché devenir la première de couverture du prochain TopoGuide et tentez de remporter un bon cadeau.
Plus d'infos : https://deodatie.com/randonnees-gr-de-pays/
Concours Photos.pdf
2.60 mo
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Dans le cadre de l’élaboration de leur Plan Climat Air Énergie Territorial, les Communautés de Communes des Hautes Vosges, de la Porte des Vosges Méridionales et des Ballons des Hautes Vosges ont mis en place un forum « climat citoyen ». Cet espace d’information, d’échange et de partage vise à favoriser la participation des citoyens à la démarche.
Contribuer au Plan Climat Air Énergie Territorial des Hautes Vosges
L'engagement de la France en matière de transition énergétique et climatique se décline à l’échelle du territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges par la mise en œuvre d'un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
Cette action, construite en concertation avec les acteurs locaux, a débuté par la réalisation d’un diagnostic, puis à la définition d’objectifs stratégiques (consommation d'énergie, production d'énergies renouvelables, qualité de l'air). Un plan d’action concret, qui sera la feuille de route des 6 prochaines années en matière d’énergie et de climat, va ensuite être décliné.
Accéder au forum
Le forum citoyen est accessible sur le site planclimat-vosges.fr
Depuis cette plateforme, vous pourrez :
DÉCOUVRIR L'ÉTAT DES LIEUX ET LES ENJEUX IDENTIFIÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCHV.
PRENDRE CONNAISSANCE ET CONTRIBUER À LA DÉFINITION DES DIFFÉRENTS AXES DU PLAN D'ACTION :
- Agir pour un habitat écologique et social
- Préserver la ressource en eau
- Préserver la ressource bois et la valoriser localement
- Développer les circuits de proximité pour les biens, les aliments et les personnes
- Développer une économie attractive décarbonée et résolument tournée vers l’avenir
- Favoriser le développement des modes actifs et des transports alternatifs
- Promouvoir et valoriser les pratiques agricoles respectueuses de l’environnement
- Agir pour un aménagement durable du territoire
- Développer l’éco-tourisme
- Engager les acteurs du territoire dans une démarche d’éco responsabilité
- Développer les énergies nouvelles
PARTAGER LES INITIATIVES LOCALES, RENDEZ-VOUS À NE PAS MANQUER SUR LE TERRITOIRE.
CALCULER VOTRE EMPRUNT CARBONE :
Faites votre bilan carbone personnel et comparer votre moyenne à la moyenne nationale puis évaluer le chemin restant à parcourir pour atteindre l’objectif de neutralité carbone.
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 mai 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.
ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2021.pdf
764.66 ko
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compte rendu du conseil communautaire du 26 mai 2021.pdf
1.32 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
Point 1. Procès Verbal du conseil communautaire du 31 mars 2021.pdf
924.77 ko
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Point 2. SCISSION CCHV RAPPORT D'INCIDENCE .pdf
508.75 ko
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Point 5. Rapport analyse des offres lots electricité .pdf
347.87 ko
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Point 7. Navette des Crêtes – modalités financières projet 2021 – nouvelle version.pdf
237.89 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 30 juin 2021, à Gérardmer
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 07 juillet 2021 à 20h, à La Bresse, salle des fêtes.
Ordre du jour du conseil communautaire du 07 juillet 2021.pdf
801.42 ko
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compte rendu du conseil communautaire du 07 juillet 2021.pdf
1.44 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 JUILLET 2021
procès verbal du conseil communautaire du 26 mai 2021.pdf
7.62 mo
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point 4 . etat d'actif - BP.pdf
3.06 mo
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point 4 . BA LANSAUCHAMP.pdf
966.57 ko
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point 4 . BA OM.pdf
1.60 mo
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point 4 . BA RDB.pdf
1.58 mo
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point 4 . BA Transport.pdf
229.78 ko
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point 6 . Dde subvention Les Monts de l'Utopie.pdf
5.24 mo
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point 6 . Dde subvention Mes monts de l'Utopie dscriptif du projet.pdf
49.55 ko
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Point 6 . Lettre d'intention.pdf
859.00 ko
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Point 7 . Présentation projet.pdf
350.53 ko
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Point 10 . Relais des Bûcherons -Contrat location gerance.pdf
295.35 ko
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Point 11 . Convention SIVU Tourisme Hautes Vosges- CCHV.pdf
89.45 ko
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Point 12 . Projet convention EPCI Schlucht.pdf
214.27 ko
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Point 13 . Convention mise à disposition Pcaet.pdf
94.17 ko
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Point 15 . Projet de convention CCHV_Ville-Gérardmer.pdf
190.76 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 22 septembre, à Gérardmer
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 22 septembre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.
ordre du jour du conseil communautaire du 22 septembre 2021.pdf
80.15 ko
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Compte rendu du conseil communautaire du 22 septembre 2021.pdf
1.54 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
PJ Point 7 - Rapport d'activité 2020.pdf
6.11 mo
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PJ point 14 - Dossier subvention Musique Basse sur le Rupt.pdf
385.93 ko
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PJ Point 15 - STATUTS adoptés en comité syndical le 08.07.2021 suivi révisions par rapport au 16.03.2017.pdf
216.86 ko
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PJ point 17 - N1 - CORNIMONT.pdf
4.64 mo
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PJ Point 17 - N2 - LA BRESSE.pdf
1.03 mo
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PJ Point 17 - N3 - Ventron.pdf
752.89 ko
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PJ Point 17 - N4 - THIEFOSSE.pdf
338.66 ko
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PJ Point 17 - N5 - Saulxures.pdf
627.46 ko
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PJ Point 18 - Rapport annuel 2020 service déchets .pdf
2.36 mo
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PJ Point 24 - Convention Fossard CCPVM-CCHV.pdf
167.44 ko
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PJ Point 25 - PROJET PTRTE/ PETR REMIREMONT .pdf
705.43 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 20 octobre, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 20 octobre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.
Ordre du jour du conseil communautaire du 20 octobre 2021.pdf
77.20 ko
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Compte rendu du conseil communautaire du 20 octobre 2021.pdf
1.33 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2021
Point 1 . Procès verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2021.pdf
599.62 ko
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Point 11. Plan actions plan paysage.pdf
3.73 mo
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Point 13 . Avenant à CGT.pdf
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Point 14 . 1- Note création Syndicat GEMAPI.pdf
785.33 ko
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Point 14. 2- Syndicat projet statuts Syndicat Moselle Amont.pdf
1.58 mo
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Point 14. 3- Projet de règlement intérieur Syndicat Moselle Amont.pdf
419.20 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 24 novembre, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la communauté de communes aura lieu le 24 novembre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 novembre 2021.pdf
74.42 ko
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Exposé des affaires du conseil communautaire du 24 novembre 2021.pdf
408.52 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 NOVEMBRE 2021
Point 1. Procès Verbal du conseil communautaire du 20 octobre 2021.pdf
472.37 ko
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Point 3 . DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU SIVU HAUTES VOSGES.pdf
686.17 ko
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point 9 .002/2018 duree temps de travail agents particuliers (2).pdf
1.06 mo
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Point 11. Délibération SMEM Modification statuts.pdf
511.71 ko
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Point 13 . Lettre intention M SARRUS.pdf
559.08 ko
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Point 14 . Annexe Avenant n°3.pdf
165.27 ko
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Point 15 . Convention Bus Hivernal CCHV_La Bresse.pdf
190.08 ko
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Point 16 . Projet Règlement RI.pdf
359.20 ko
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Point 19 . Projets Statuts OTC LA BRESSE HAUTES VOSGES.pdf
233.47 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 15 décembre, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.