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Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 25 septembre 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Conseil communautaire du 25 septembre 2024 - ordre du jour.pdf
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 06 novembre 2024 à 20h
mercredi 04 décembre 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Suite au transfert des compétences Eau et Assainissement des communes vers la Communauté de Communes des Hautes Vosges au 1er janvier 2023, la facturation de l’eau et de l’assainissement est désormais effectuée par les services de la CCHV.
Rythme de facturation pour les abonnés qui ne sont pas mensualisés
Pour harmoniser la facturation sur l’ensemble du territoire de la CCHV, nous sommes amenés à en modifier le rythme.
À partir de 2024, vous recevrez :
- mi-mai, une première facture correspondant à l’abonnement annuel (eau et/ou assainissement) ;
- au cours du deuxième semestre une facture de solde correspondant au volume consommé, après relève des compteurs par les agents des services des eaux, selon les mêmes modalités que les années précédentes.
En cas de départ et/ou de cessation de contrat, une facture sera établie en fonction de la consommation avec proratisation de votre ou de vos abonnements.
Abonnés des communes de Cornimont, La Bresse, Le Syndicat et Vagney étant déjà mensualisés pour les factures d’eau et assainissement
Les contrats de mensualisation déjà en place sont maintenus, seuls le rythme et le mode de calcul des prélèvements mensuels ont été modifiés.
Fonctionnement :
- En 2024, suite à la reprise de la facturation par la CCHV, la mise en route des prélèvements est un peu décalée. Le rythme sera le suivant : 6 mensualités, du 15 juin au 15 novembre inclus. Il est possible que le rythme soit revu pour l’année 2025, une communication sera faite.
- Calcul des montants prélevés : 80 % de la consommation de l’année précédente.
Suite à la relève des compteurs par les agents des services des eaux, une facture correspondant au solde dû, déduction faite des 6 mensualités, sera émise à l’ensemble des abonnés concernés.
Abonnés de l’ensemble du périmètre de la CCHV : possibilité d’ouverture de contrats de prélèvements mensuels ou à échéance
Pour des questions d’organisation, nous ne sommes pas en mesure d’ouvrir des nouveaux contrats de mensualisation ou prélèvement à échéance avant septembre 2024, pour l’année 2025.
Les contrats de prélèvement (mensuels et à échéance) seront à demander impérativement entre le 15 août et le 15 novembre 2024, pour une mise en place en janvier 2025.
Contrat de prélèvement pour les factures d'eau et/ou d'assainissement.pdf
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Mandat de prélèvement SEPA pour les factures d'eau et/ou d'assainissement.pdf
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Merci d'envoyer ces deux documents accompagnés d'un RIB (au format IBAN BIC)
Pour tout renseignement, vous pouvez nous joindre
- par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- par courrier : Communauté de Communes des Hautes Vosges - Service eau assainissement - 24, rue de la 3ème DIA - 88310 CORNIMONT
- par téléphone : 03 10 45 22 00
En vertu de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, la Communauté de Communes des Hautes Vosges a l’obligation d’inventorier l’ensemble des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de son territoire.
Selon les critères pour les déterminer (initiative issue de la puissance publique, mention dans un document d’urbanisme et cohérence d’ensemble d’activités économiques), trois sites ont été désignés pour l'inventaire :
- la ZAE des Grands Prés (Vagney) ;
- la ZA de Lansauchamp (Cornimont) ;
- la ZAE du Val de Moselotte (Thiéfosse).
Un travail d’identification des unités foncières, de leurs propriétaires et de leurs occupants a été mené.
Consulter le tableau de données de la ZAE de Cornimont (Lansauchamp).pdf
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Consulter le tableau de données de la ZAE de Thiéfosse (Val de Moselotte).pdf
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Consulter le tableau de données de la ZAE de Vagney (Les grands prés).pdf
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Pour compléter l’inventaire, la CCHV invite les propriétaires ou occupants d'une de ces trois ZAE à répondre, en ligne, à une consultation avant le 22 mars 2024.
Elle permettra de valider, compléter ou corriger les données recensées sur chacune des zones mentionnées dans le tableau en lien ci-dessous, mais aussi de faire part des projets de développement sur ces cinq prochaines années.
Votre contact
Florian PETITJEAN
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 6 mars 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire 06 mars 2024.pdf
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 10 avril 2024 à 20h
mercredi 15 mai 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
DEPUIS LE 1ER JANVIER 2024, LE service de collecte des ordures ménagères EST FACTURÉ SELON LA REDEVANCE INCITATIVE DANS LES 14 COMMUNES DE la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
Cornimont, La Bresse, Saulxures-sur-Moselotte, Tendon, Thiéfosse et Ventron : la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) disparaît de votre avis de taxe foncière.
Comment est calculée la redevance incitative ?
- La part fixe comprend l'abonnement au service de collecte, la gestion des déchèteries et des points d’apports volontaires.
- Le forfait bac ou forfait sac, directement lié à la composition de votre foyer (nombres de personnes), comprend le coût de la collecte et du traitement des ordures ménagères pour 12 levées annuelles de bacs.
Consulter le diaporama relatif à la mise en place de la redevance incitative.pdf
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Tarifs pour les communes où le camion de collecte passe une fois par semaine : Cornimont, La Bresse, Saulxures-sur-Moselotte, Tendon, Thiéfosse, Vagney et Ventron
HABITATIONS DOTÉES D'UN BAC COLLECTÉ AU DOMICILE (BAC PUCÉ)
Foyer 1 personne : bac de 80 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 41,04 €
Total pour 12 levées : 87,12 € / an
Levée supplémentaire : 1,60 €
Foyer 2-3 personnes : bac de 120 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 85,31 €
Total pour 12 levées : 131,39 €
Levée supplémentaire : 2,40 €
Foyer 4 personnes et + : bac de 240 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 107,92 €
Total pour 12 levées : 154 €
Levée supplémentaire : 4,80 €
Bac de 660 litres pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 325,22 €
Total pour 12 levées : 371,30 €
Levée supplémentaire : 13,20 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
Télécharger la grille des tarifs redevance incitative.pdf
343.00 ko
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HABITATIONS COLLECTIVES OU ISOLÉES, UTILISANT DES BACS DE REGROUPEMENT (SACS ROUGES)
Foyer 1 personne : 25 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 40,37 €
Total pour 25 sacs : 86,45 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 2-3 personnes et résidences secondaires : 50 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 90,25 €
Total pour 50 sacs : 136,33 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 4 personnes et + : 100 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 117,80 €
Total pour 100 sacs : 163,88 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
250 sacs pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 340,57 €
Total pour 250 sacs : 386,65 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
Télécharger la grille des tarifs redevance incitative.pdf
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Tarifs pour les communes où le camion de collecte passe une semaine sur deux : Basse-sur-le-Rupt, Cleurie, Gerbamont, La Forge, Le Syndicat, Rochesson, Sapois
HABITATIONS DOTÉES D'UN BAC COLLECTÉ AU DOMICILE (BAC PUCÉ)
Foyer 1 personne : bac de 80 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 36,94 €
Total pour 12 levées : 83,02 € / an
Levée supplémentaire : 1,60 €
Foyer 2-3 personnes : bac de 120 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 76,78 €
Total pour 12 levées : 122,86 €
Levée supplémentaire : 2,40 €
Foyer 4 personnes et + : bac de 240 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 97,13 €
Total pour 12 levées : 143,21 €
Levée supplémentaire : 4,80 €
Bac de 660 litres pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 292,70 €
Total pour 12 levées : 338,78 €
Levée supplémentaire : 13,20 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
Télécharger la grille des tarifs redevance incitative.pdf
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HABITATIONS COLLECTIVES OU ISOLÉES, UTILISANT DES BACS DE REGROUPEMENT (SACS ROUGES)
Foyer 1 personne : 25 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 36,33 €
Total pour 25 sacs : 82,41 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 2-3 personnes et résidences secondaires : 50 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 81,23 €
Total pour 50 sacs : 127,31 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 4 personnes et + : 100 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 106,02 €
Total pour 100 sacs : 152,10 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
250 sacs pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 306,51 €
Total pour 250 sacs : 352,59 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
Télécharger la grille des tarifs redevance incitative.pdf
343.00 ko
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Quand reçoit-on sa redevance ?
- Elle est émise au mois d'octobre.
- La facture est annuelle, elle est établie sur une année civile complète.
- Le report des levées ou des sacs supplémentaires, au-delà du forfait minimum, se fera sur la facture de l’année suivante.
Comment régler sa redevance ?
- CHÈQUE BANCAIRE, ordre : TRESOR PUBLIC, adressé à : Service de gestion comptable – Espace Tilleul - 16 rue Charles de Gaulle - 88407 GERARDMER CEDEX.
- SUR INTERNET : https://cchautesvosges.ecocito.com
avec la clé d'activation, indiquée sur votre facture, pour ouvrir votre compte. - VIREMENT BANCAIRE : avec l'IBAN du Trésor public figurant sur votre redevance.
- CHEZ UN BURALISTE ACCRÉDITÉ : muni-e de votre redevance, en espèces (dans la limite de 300€) ou par carte bancaire.
- PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE en 1 ou 3 fois : dossier à retirer auprès de la CCHV ou à télécharger ci-dessous et à renvoyer dûment rempli. Attention : pour la facture 2024, les documents sont à retourner complétés AVANT LE 15 FÉVRIER 2024.
Comment régler par prélèvement automatique ?
- Remplissez et signez le mandat de prélèvement SEPA.
- Remplissez et signez le règlement financier et le contrat de prélèvement.
- Joignez un RIB.
- Envoyez votre dossier à la CCHV,
- par courrier à Communauté de Communes des Hautes Vosges - 24, rue de la 3ème DIA - 88310 CORNIMONT ;
- par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ;
- à l'accueil de la communauté de communes, au 24 rue de la 3ème DIA, à CORNIMONT.
Règlement financier et contrat de prélèvement.pdf
2.61 mo
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CONSULTER LE RÈGLEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE.pdf
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PAS ENCORE INSCRIT AU SERVICE ?
Courrier et "carte T" pour répondre à l'enquête
Au cas où vous n'auriez pas reçu le courrier de la CCHV qui a été adressé à tous les habitants, nous vous invitons à en prendre connaissance ici.
La carte T qui permet de répondre à l'enquête pour vous doter d'un bac ou de sacs est également à votre disposition.
Consulter le courrier concernant l'enquête pour la redevance incitative.pdf
289.66 ko
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Carte T pour répondre à l'enquête.pdf
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Vos contacts
Clémentine WALLERAND
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Helena FULIN
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 31 janvier 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire de 31 janvier 2024.pdf
167.28 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 06 mars 2024 à 20h
mercredi 10 avril 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 22 novembre 2023 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire du 22 novembre 2023.pdf
166.55 ko
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Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 13 décembre 2023 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil Communautaire du 13 décembre 2023.pdf
169.02 ko
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Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Pour faire la promotion du Festival des Arts Mélangés 2024, la Communauté de Communes des Hautes Vosges met en place un concours ouvert à l'ensemble des habitants du territoire pour créer les affiches de l'évènement.
Le thème : La Culture fait ses jeux !
Le concours comprend deux catégories : 1 catégorie adulte / 1 catégorie enfant.
Les deux affiches lauréates seront choisies comme affiches pour le Festival des Arts Mélangés 2024.
Date de clôture du concours : 15 décembre 2023, à 12h00.
Règlement et bulletin d'inscription disponibles ci-dessous.
Place à vos âmes d'artistes !
Télécharger le bulletin d'inscription au concours du FAM 2024.pdf
113.11 ko
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Consulter le règlement du concours du FAM 2024.pdf
1.51 mo
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Attention, à partir du jeudi 2 novembre, les horaires des déchèteries passent en horaires d'hiver.
Les fermetures se font à 17h au lieu de 18h.
Télécharger les horaires et les consignes des déchèteries de la CCHV.pdf
7.02 mo
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Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 25 octobre 2023 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire du 25 octobre 2023.pdf
170.92 ko
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Les prochains Conseils communautaires auront lieu :
- mercredi 28 juin 2023 à Cornimont, salle des fêtes
- mercredi 20 septembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Annexes Conseil communautaire du 19 avril 2023.pdf
1.24 mo
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Le Festival des Arts Mélangés est un des évènements majeurs de la Communauté de Communes des Hautes Vosges. Il met en œuvre des animations dans les 14 communes de son territoire dans l’objectif d’en valoriser les atouts.
Il est organisé de façon biennale, en alternance avec la Semaine du Paysage.
Le Festival des Arts Mélangés 2024 se déroulera du 18 au 26 mai 2024
Cette nouvelle édition est structurée autour du titre :
« La Culture fait ses Jeux ! »
Il permettra de faire référence aux Jeux Olympiques de Paris 2024, dont le territoire de la Communauté de Communes est labellisé territoire « Terres de jeux 2024 », et de montrer que la culture et le sport ne sont pas à l’opposé l’un de l’autre, mais peuvent être complémentaires.
Vous êtes à présent sollicités pour transmettre vos propositions d’intervention pour cet évènement.
La CCHV retiendra prioritairement les projets d’animation les plus originaux et pertinents en termes d’approche, de partenariat ou de public visé, tout en respectant le cadre de cette édition.
Le dossier complet est téléchargeable, avec l'ensemble des éléments, ci-dessous :
AAP 2024_Festival des Arts Mélangés définitif.pdf
351.91 ko
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Votre contact
Estelle LANOIX
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Le premier rendez-vous public sera organisé ce vendredi 22 septembre à 20h30 au chant de l'eau à Vagney, avec la sortie de résidence de la Cie INDIGO (68) : J'AI RÊVÉ LA RÉVOLUTION.
J'AI RÊVÉ LA RÉVOLUTION
Mise en scène : Clarisse Hagenmuller, texte : Catherine Anne
Un comédien, trois comédiennes, une création musicale originale.
J’ai rêvé la révolution est une évocation des derniers jours d’Olympe de Gouges exécutée en 1793 pour ses idées et ses écrits humanistes.
À partir de 12 ans, entrée libre, réservation conseillée.
Au chant de l'eau, 7 rue du jumelage, Vagney (88120)
Consulter le programme de la compagnie Le Plateau Ivre, automne-hiver 2023 (sept. à déc.).pdf
1.68 mo
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Site internet de la compagnie Le Plateau Ivre
Contacter la compagnie de théâtre Le Plateau Ivre
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