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Le conseil communautaire de la communauté de communes s'est déroulé le 19 janvier 2022 à 20h, à Cornimont, Salle Poly-activités.

 

file-pdf-523 Compte-rendu du conseil communautaire du 19 janvier 2022.pdf 2.14 mo
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CCHV conseil communautaire à Cornimont

Le conseil communautaire de la communauté de communes s'est déroulé le 12 janvier 2022 à 20h, à Cornimont, Salle Poly-activités.

 

file-pdf-518 Compte rendu du conseil communautaire du 12 janvier 2022.pdf 2.61 mo
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Au 1er janvier 2022, la scission de la communauté de communes entraîne la création de deux établissements publics intercommunaux :

 

  • la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES ;
  • la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÉRARDMER HAUTES VOSGES.

 

 

La Communauté de Communes des Hautes Vosges,
14 communes

 

Scission de l'intercommunalité : infos & coordonnées

 

 

Vous résidez à Basse-sur-le-Rupt, Cleurie, Cornimont, Gerbamont, La Bresse, La Forge, Le Syndicat, Rochesson, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Tendon, Thiéfosse, Vagney, Ventron,

 

  • l'accueil téléphonique est désormais le 03 29 24 02 88
  • l'adresse mail de contact est identique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • l'adresse postale est : Communauté de Communes des Hautes Vosges - 24 rue de la 3ème DIA - 88310 Cornimont
  • l'accueil physique dans les bureaux est maintenu, jusqu'à mi-avril, au 16 rue Charles de Gaulle - 88400 Gérardmer ; au-delà, vous pourrez vous rendre dans les nouveaux locaux de la communauté de communes à Cornimont (24 rue de la 3ème DIA).

 

CE QUI CHANGE

Dans le domaine sports-loisirs-culture : la piscine, la médiathèque et le cinéma de La Bresse, la médiathèque de Saulxures-sur-Moselotte deviennent intercommunales ; les écoles de musique de Vagney et Basse-sur-le-Rupt seront subventionnées par la communauté de communes.

Dans le domaine économique : le camping du Mettey à Vagney est transféré à la commune.

Dans le domaine du tourisme : une nouvelle organisation territoriale est mise en place, avec la création de l’Office de tourisme communautaire La Bresse-Hautes Vosges, auquel seront rattachés les Bureaux d’Information Touristique de Cornimont, Saulxures-sur-Moselotte, Vagney et Ventron.

 

Conseil communautaire :

Le 8 décembre 2021, il a été renouvelé pour être effectif au 1er janvier 2022.

Il est composé de 34 membres.

 

Le conseil a élu le Président et sept Vice-Présidents qui composent le bureau communautaire :

Didier HOUOT (Vagney), Président / Jérôme MATHIEU (La Bresse), 1er Vice-Président, délégué à l'administration générale et au développement économique / Patrick LAGARDE (Cleurie), 2ème Vice-Président, délégué aux finances et aux ressources humaines / Brigitte VANSON (Ventron), 3ème Vice-Présidente, déléguée aux services à la population / Gérard CLÉMENT (Tendon), 4ème Vice-Président, délégué à l'aménagement du territoire / Stanislas HUMBERT (Thiéfosse), 5ème Vice-Président, délégué à la gestion des déchets / Erik GRANDEMANGE (Saulxures-sur-Moselotte), 6ème Vice-Président, délégué aux sports-loisirs-culture et aux relations avec les associations / Martine GÉHIN (Cornimont), 7ème Vice-Présidente, déléguée à la transition écologique et à l'environnement.

 

Le bureau communautaire est étendu aux maires des communes de la CCHV :

Jeannine BASTIEN (Rochesson), Pascal CLAUDE (Le Syndicat), Marie-Josèphe CLÉMENT (Cornimont), Maryvonne CROUVEZIER (La Bresse), Gérard MEYER (Sapois), Nadine PERRIN (Basse-sur-le-Rupt), Bernard TOUSSAINT (La Forge), Hervé VAXELAIRE (Saulxures-sur-Moselotte), Régis VAXELAIRE (Gerbamont).

 

 

La Communauté de Communes gérardmer Hautes Vosges,
8 communes

 

 

Vous résidez à Champdray, Gérardmer, Granges-Aumontzey, Le Tholy, Le Valtin, Liézey, Rehaupal, Xonrupt-Longemer,

 

  • l'accueil téléphonique est identique : 03 29 27 29 04
  • l'adresse mail de contact est désormais : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • l'adresse postale est : Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges - 16 rue Charles de Gaulle - 88400 Gérardmer
  • l'accueil physique dans les bureaux est assuré, jusqu'à mi-avril, au 44 rue Charles de Gaulle - 88400 Gérardmer ; au-delà, l'accueil sera assuré au 16 rue Charles de Gaulle, au siège de la communauté de communes.

 

Conseil communautaire

Le 8 décembre 2021, il a été renouvelé pour être effectif au 1er janvier 2022.

Il est composé de 30 membres.

 

Le conseil a élu le Président et sept Vice-Présidents qui composent le bureau communautaire

Stessy SPEISSMANN (Gérardmer), Président / Damien DESCOUPS (Liézey), 1er Vice-Président, délégué à l'eau et à l'assainissement / Elisabeth KLIPFEL (Champdray), 2ème Vice-Présidente, déléguée aux services à la population / Frédéric THOMAS (Granges-Aumontzey), 3ème Vice-Président, délégué aux finances et à la taxe de séjour / John VOINSON (Le Valtin), 4ème Vice-Président, délégué à l'aménagement du territoire / Michel BERTRAND (Xonrupt-Longemer), 5ème Vice-Président, délégué aux déchets ménagers et à la GEMAPI / Eric TISSERANT (Rehaupal), 6ème Vice-Président, délégué au développement économique et touristique / Anicet JACQUEMIN (Le Tholy), 7ème Vice-Président, délégué à la culture et aux loisirs.

 

 

 

Pour rappel, les scissions de communauté de communes ont été rendues possibles par la Loi « Engagement et Proximité » du 27 décembre 2019.

Un rapport mesurant les incidences de la scission sur le fonctionnement des futures communautés de communes, la répartition des biens et du personnel est nécessairement produit à l’appui de cette démarche.

 

Consulter le contenu du rapport d'incidence :

 

file-pdf-436 Scission de la CCHV : rapport d'incidence.pdf 480.83 ko
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Le conseil communautaire de la communauté de communes s'est déroulé le 15 décembre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.

 

file-pdf-517 Compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2021.pdf 350.30 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2021

file-pdf-496 Point 1 Projet Procès Verbal conseil du 24 novembre 2021.pdf 559.59 ko
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file-pdf-506 Point 5 PLAN FORMATION future CCGHV 2022.pdf 168.86 ko
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file-pdf-510 Point 5 PLAN FORMATION future CCHV.pdf 4.33 mo
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file-pdf-507 Point 6 Ventilation TdS par commune 2021.pdf 133.30 ko
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file-pdf-508 Point 10 Convention Pass Le Valtin.pdf 117.23 ko
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file-pdf-509 Point 10 Convention Pass Gérardmer.pdf 119.70 ko
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file-pdf-511 Point 10 Convention Pass Xonrupt.pdf 119.05 ko
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file-pdf-513 Point 12 Plan d'actions PCAET.pdf 2.07 mo
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file-pdf-512 Point 15 PV restitution camping .pdf 145.55 ko
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Le service de collecte des ordures ménagères fonctionnera partiellement les jours fériés des lundi 1er novembre et jeudi 11 novembre 2021.

LUNDI 1er NOVEMBRE 2021

 

  • Communes collectées : La Bresse (écarts), Saulxures-sur-Moselotte (centre), Thiéfosse (centre)
  • Communes non collectées : Gérardmer
 
JEUDI 11 NOVEMBRE 2021
 
  • Communes collectées : La Bresse (Vologne), Vagney
  • Communes non collectées : Gérardmer, Xonrupt-Longemer, Le Tholy, Liézey

 

LES DÉCHÈTERIES SERONT FERMÉES.

l'accueil de la CCHV, situé au 16 rue Charles de gaulle à Gérardmer, modifie ses horaires d'accueil JUSQU'AU 17 SEPTEMBRE 2021 :

  • MATIN : 8h30 - 12h00
  • APRÈS-MIDI : Fermé

 

Pour joindre le service Portage de repas, veuillez composer le 03 29 27 16 73

 

Pour tout dépôt de document, une boîte aux lettres est à votre disposition à l'arrière du bâtiment.

Les scissions de communauté de communes ont été rendues possibles par la Loi « Engagement et Proximité » du 27 décembre 2019.

Un rapport mesurant les incidences de la scission sur le fonctionnement des futures communautés de communes, la répartition des biens et du personnel est nécessairement produit à l’appui de cette démarche.

 

Consulter le contenu du rapport d'incidence :

 

file-pdf-436 Scission de la CCHV : rapport d'incidence.pdf 480.83 ko
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Porteur MAN 18.363

4 roues motrices

Boîte manuelle

200 000 km environ

Châssis 19 tonnes

Mis en circulation le 14/03/2005

Lève-conteneur SEMAT simple peigne

Le véhicule se situe à Gérardmer (88400)

 

Porteur MAN 18.363

Porteur MAN 18.363

 

 

Porteur Renault 207.19

Propulsion

Boîte automatique Allison

210 000 km environ

Châssis 19 tonnes

Mis en circulation le 07/07/2005

Lève-conteneur SEMAT double peigne

Le véhicule se situe à Saulxures-sur-Moselotte (88290)

 

Porteur Renault 207.19

 

Porteur Renault 207.19

 

Porteur Renault 207.19

 

 

Si vous souhaitez acquérir ces véhicules, veuillez faire une offre écrite, avec proposition du montant d'achat, par véhicule.
La meilleure offre sera retenue pour chaque véhicule.

 

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : MARDI 31 AOÛT 2021, 17h.

 

Les offres sont à adresser, par courrier, à

Monsieur le Président

Communauté de Communes des Hautes Vosges

BP 60091

88403 Gérardmer Cedex

 

Pour plus de renseignements, votre contact

Jean-David SAGER

03 29 27 29 04

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Concours Photos

Dans le cadre de la réédition du prochain TopoGuide des Grandes Échappées Vosgiennes (itinéraires de randonnées), qui est prévue pour le printemps 2022, un concours photos est organisé.

Tentez de voir votre cliché devenir la première de couverture du prochain TopoGuide et tentez de remporter un bon cadeau.

 

Plus d'infos : https://deodatie.com/randonnees-gr-de-pays/

 

file-pdf-427 Concours Photos.pdf 2.60 mo
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file-pdf-428 Réglement du concours photos.pdf 1.71 mo
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Dans le cadre de l’élaboration de leur Plan Climat Air Énergie Territorial, les Communautés de Communes des Hautes Vosges, de la Porte des Vosges Méridionales et des Ballons des Hautes Vosges ont mis en place un forum « climat citoyen ». Cet espace d’information, d’échange et de partage vise à favoriser la participation des citoyens à la démarche.

Contribuer au Plan Climat Air Énergie Territorial des Hautes Vosges

L'engagement de la France en matière de transition énergétique et climatique se décline à l’échelle du territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges par la mise en œuvre d'un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

 

Cette action, construite en concertation avec les acteurs locaux, a débuté par la réalisation d’un diagnostic, puis à la définition d’objectifs stratégiques (consommation d'énergie, production d'énergies renouvelables, qualité de l'air). Un plan d’action concret, qui sera la feuille de route des 6 prochaines années en matière d’énergie et de climat, va ensuite être décliné.

 

Accéder au forum

Le forum citoyen est accessible sur le site  planclimat-vosges.fr

 

Depuis cette plateforme, vous pourrez :

 

DÉCOUVRIR L'ÉTAT DES LIEUX ET LES ENJEUX IDENTIFIÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCHV.

 

PRENDRE CONNAISSANCE ET CONTRIBUER À LA DÉFINITION DES DIFFÉRENTS AXES DU PLAN D'ACTION :

 

  • Agir pour un habitat écologique et social
  • Préserver la ressource en eau
  • Préserver la ressource bois et la valoriser localement
  • Développer les circuits de proximité pour les biens, les aliments et les personnes
  • Développer une économie attractive décarbonée et résolument tournée vers l’avenir
  • Favoriser le développement des modes actifs et des transports alternatifs
  • Promouvoir et valoriser les pratiques agricoles respectueuses de l’environnement
  • Agir pour un aménagement durable du territoire
  • Développer l’éco-tourisme
  • Engager les acteurs du territoire dans une démarche d’éco responsabilité
  • Développer les énergies nouvelles

 

PARTAGER LES INITIATIVES LOCALES, RENDEZ-VOUS À NE PAS MANQUER SUR LE TERRITOIRE.

 

CALCULER VOTRE EMPRUNT CARBONE :

Faites votre bilan carbone personnel et comparer votre moyenne à la moyenne nationale puis évaluer le chemin restant à parcourir pour atteindre l’objectif de neutralité carbone.

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 mai 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC. 

file-pdf-386 ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2021.pdf 764.66 ko
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  file-pdf-404 compte rendu du conseil communautaire du 26 mai 2021.pdf 1.32 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021

file-pdf-388 Point 1. Procès Verbal du conseil communautaire du 31 mars 2021.pdf 924.77 ko
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file-pdf-389 Point 2. SCISSION CCHV RAPPORT D'INCIDENCE .pdf 508.75 ko
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file-pdf-390 Point 5. Rapport analyse des offres lots electricité .pdf 347.87 ko
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file-pdf-391 Point 7. Navette des Crêtes – modalités financières projet 2021 – nouvelle version.pdf 237.89 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :

  • mercredi 30 juin 2021, à Gérardmer

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 07 juillet 2021 à 20h, à La Bresse, salle des fêtes.

file-pdf-410 Ordre du jour du conseil communautaire du 07 juillet 2021.pdf 801.42 ko
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file-pdf-429 compte rendu du conseil communautaire du 07 juillet 2021.pdf 1.44 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 JUILLET 2021

file-pdf-430 procès verbal du conseil communautaire du 26 mai 2021.pdf 7.62 mo
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file-pdf-426 point 4 . etat d'actif - BP.pdf 3.06 mo
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file-pdf-413 point 4 . BA LANSAUCHAMP.pdf 966.57 ko
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file-pdf-414 point 4 . BA OM.pdf 1.60 mo
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file-pdf-415 point 4 . BA RDB.pdf 1.58 mo
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file-pdf-416 point 4 . BA Transport.pdf 229.78 ko
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file-pdf-419 point 6 . Dde subvention Les Monts de l'Utopie.pdf 5.24 mo
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file-pdf-417 point 6 . Dde subvention Mes monts de l'Utopie dscriptif du projet.pdf 49.55 ko
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file-pdf-418 Point 6 . Lettre d'intention.pdf 859.00 ko
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file-pdf-420 Point 7 . Présentation projet.pdf 350.53 ko
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file-pdf-421 Point 10 . Relais des Bûcherons -Contrat location gerance.pdf 295.35 ko
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file-pdf-423 Point 11 . Convention SIVU Tourisme Hautes Vosges- CCHV.pdf 89.45 ko
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file-pdf-422 Point 12 . Projet convention EPCI Schlucht.pdf 214.27 ko
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file-pdf-424 Point 13 . Convention mise à disposition Pcaet.pdf 94.17 ko
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file-pdf-425 Point 15 . Projet de convention CCHV_Ville-Gérardmer.pdf 190.76 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :

  • mercredi 22 septembre, à Gérardmer

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 20 octobre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.

file-pdf-470 Ordre du jour du conseil communautaire du 20 octobre 2021.pdf 77.20 ko
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  file-pdf-478 Compte rendu du conseil communautaire du 20 octobre 2021.pdf 1.33 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2021

file-pdf-477 Point 1 . Procès verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2021.pdf 599.62 ko
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file-pdf-472 Point 11. Plan actions plan paysage.pdf 3.73 mo
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file-pdf-473 Point 13 . Avenant à CGT.pdf 608.63 ko
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file-pdf-474 Point 14 . 1- Note création Syndicat GEMAPI.pdf 785.33 ko
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file-pdf-475 Point 14. 2- Syndicat projet statuts Syndicat Moselle Amont.pdf 1.58 mo
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file-pdf-476 Point 14. 3- Projet de règlement intérieur Syndicat Moselle Amont.pdf 419.20 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :

  • mercredi 24 novembre, à Gérardmer
  • Toutes les séances sont publiques.

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