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Dernière modification le 9 juillet 2020

Afin de répondre aux questions des entreprises vosgiennes touchées par les mesures prises pour lutter contre l'épidémie du Covid-19, plusieurs dispositifs ont été mis en place à l'échelle du département des Vosges et de la région Grand-Est.

Dernières informations utiles

• LE FONDS DE SOLIDARITÉ NATIONALE RENOUVELÉ JUSQU’À LA FIN DE L’ANNÉE POUR CERTAINS SECTEURS ET LES CRITERES D'ATTRIBUTION REEVALUES

  Conformément aux annonces du Premier ministre au comité interministériel du tourisme du 14 mai, les entreprises des secteurs de l’hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture et les entreprises de secteurs connexes qui ont subi une très forte baisse d’activité, font l’objet d’un soutien renforcé par l’État.

   

  Dans ce cadre, le fonds de solidarité est prolongé pour les entreprises de ces secteurs et les artistes auteurs, jusqu’au 31 décembre 2020. 

   

  Les critères d’attribution du fonds de solidarité sont également élargis à partir du 1^er juin, compte tenu de la situation spécifique des entreprises des secteurs de l’hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture et des artistes auteurs.

   

  Seront éligibles les entreprises relevant de ces activités ayant jusqu’à 20 salariés (contre 10 salariés actuellement) et réalisant un chiffre d’affaires allant jusqu’à 2 millions d’euros (au lieu de 1 million d’euros actuellement).

  Ces entreprises pourront bénéficier du second volet du fonds de solidarité sans condition de refus d'un prêt bancaire. Les aides versées dans le cadre du deuxième volet du fonds peuvent aller jusqu’à 10 000 euros.

• LE FONDS RÉSISTANCE RENOUVELÉ JUSQU’À LA FIN DE L’ANNÉE ET DÉSORMAIS ACCESSIBLE AUX ASSOCIATIONS NON-EMPLOYEUSES

La Région a voté le vendredi 19 juin dernier de nouvelles modifications du règlement et des conditions d’éligibilité :

- le prolongement du fonctionnement du fonds jusqu’à la fin de l’année, en écho à la décision prise la semaine dernière par le Gouvernement concernant l’extension des délais relatifs au fonds national de solidarité, pour permettre dès les prochaines semaines aux petites et entreprises et associations d’être accompagnées financièrement au titre d’un besoin de trésorerie couvrant tout le second semestre (dans la limite des plafonds prévus au fonds) ;

Les dates de prise en compte des charges sont désormais décalées au 31 décembre (contre le 31 août jusqu'alors)

-  l’élargissement de l’éligibilité aux associations non-employeuses.

Les demandes sont à faire avant 1^er décembre.

• LES MESURES POUR LE TOURISME : LE PLAN RELANCE TOURISME

Le premier ministre a dévoilé le 14 mai dernier le plan de relance du tourisme avec un engagement budgétaire de l’Etat de l’ordre de 18 milliers d’euros.

A partir de cet engagement, des dispositifs de soutien ont été mis en place pour les différents secteurs du tourisme.

Le guichet unique www.plan-tourisme.fr permettra aux professionnels du tourisme d’avoir une vue exhaustive des dispositifs qui leur sont proposés.

Pour soutenir les acteurs de la filière Tourisme, Bpifrance et la Banque des Territoires, en collaboration avec les Ministères de l’Économie et des Finances et de l’Action et des Comptes Publics, et les Régions de France ont développé une plateforme pour permettre à chaque entreprise d’identifier les différentes aides dont elle peut bénéficier.

En fonction des différents critères (secteur d’activité, taille, région etc..), l’entreprise est redirigée vers les plateformes d’aides existantes et peut ainsi formuler ses demandes.

• LA REGION GRAND EST ASSOUPLIT LES CRITÈRES D'ELIGIBILITE AU FONDS RÉSISTANCE

La Région Grand Est a validé ce vendredi 15 mai plusieurs dispositions permettant d'assouplir les règles d'accès au fonds Résistance.

Il reste néanmoins un fonds de dernier recours où seules les difficultés liées au COVID-19 sont prises en compte. Ainsi un dossier d'une entreprise dont les difficultés sont trop lourdes et préexistantes à la crise peut être rejeté.

• Les critères sont assouplis pour les entreprises :

- la perte de CA passe de 50 % à 25 % pour que le dossier soit éligible ;

- le confinement et les fermetures administratives sont considérés dans les circonstances imputables à la crise ;

- le fonds est désormais ouvert aux entreprises ayant > 20 ETP (contre 10 anciennement) ;

- Le fonds est ouvert pour les jeunes entreprises immatriculés au 1er novembre ou postérieurement, et supportant les charges fixes suivantes, sans possibilité de report :

- Masse salariale équivalent à au moins 1 ETP ;

- Remboursement d'échéances liées à des investissements réalisés avant le 15 mars : (acquisition d'équipements ou véhicules professionnels, acquisition ou aménagements sur des locaux professionnels ou commerciaux)

• Le délai de remboursement passe de 1 an à 2 ans, avec possibilité de prolonger le différé de 12 mois selon la situation ;

• L'éligibilité des demandes est élargie :

- le seuil d'intervention passe de 5 000 € à 2 000 € ;

- le plafond d’intervention passe de 10 000 € à 20 000 € ;

- les dates de prise en compte des charges sont décalées au 31 août (au lieu du 31 mai initialement), compte tenu de la durée de confinement et des délais anticipés de la reprise d'activité.

- les EPI et les aménagements liés au déconfinement et aux gestes barrière rentrent dans les dépenses éligibles

• Les entreprises ayant déjà déposé un dossier au titre de l'ancien règlement peuvent déposer une nouvelle demande.
  

• Une subvention pour aider les TPE et PME à prévenir le Covid-19 au travail

« Prévention COVID » concerne les achats ou locations réalisées du 14 mars au 31 juillet 2020. La subvention correspond à un montant de 50 % de l’investissement hors taxes réalisé par les entreprises et les travailleurs indépendants sans salariés pour l’achat d’équipements de protection du COVID-19. L’octroi de cette subvention est conditionné à un montant minimum d’investissement de 1000 € HT pour une entreprise avec salariés et de 500 € HT pour un travailleur indépendant sans salariés.

Le montant de la subvention accordée est plafonné à 5 000 € pour les deux catégories.

 
Pour vérifier votre éligibilité :
https://www.ameli.fr/entreprise/covid-19/une-subvention-pour-aider-les-tpe-et-pme-prevenir-le-covid-19-au-travail

Plus d'informations sur le dispositif ci-dessous.

• La CCI des Vosges a mis en place un dispositif de soutien aux commerçants éprouvés par la crise du COVID.

Une plate-forme a été créée pour faire connaitre les commerces ouverts et favoriser les achats locaux.

Votre commerce est ouvert ? Vous assurez un service de livraison ou de retrait de marchandise (drive) ?

Faites-le savoir grâce à notre dispositif #JeSoutiensLeCommerceVosgien !

Le dispositif #JeSoutiensLeCommerceVosgien est également destiné au grand public, lui permettant :

- de géolocaliser facilement les commerces qui poursuivent leur activité dans les Vosges ;

- de savoir si chacun de ces commerces reçoit des clients, livre à domicile, assure un service de retrait de marchandise (drive) ;

- d’obtenir les contacts des commerçants répertoriés avec jours et horaires d’ouverture.

Si votre point de vente est ouvert et/ou que vous assurez un service de livraison à domicile et/ou de retrait de marchandise, nous vous invitons à vous inscrire sur la plateforme, via ce lien : https://tools.ccimp.com/covid-ajouter-commerce-88

Une fois vos informations validées, votre point de vente sera visible sur la plateforme : http://tiny.cc/commerce88

Un questionnaire a été mis en place par la CCI pour identifier les besoins et les priorités des entreprises.

Afin d'accompagner les entreprises face à la crise sanitaire, la CCI des Vosges met à disposition une cellule d'experts indépendants dans les domaines suivants :

- Informatique

- Ressources humaines et relations sociales

- Relations clients & fournisseurs

- Accompagnement des dirigeants et des collaborateurs en télétravail.

En vue d'identifier les besoins et priorités, vous pouvez répondre au rapide questionnaire présent sur ce lien :

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLScSauWj2By-hAm2-psOvMI9jVkXDSTS7lPzAWhgKaNVA1yd-w/viewform

Le ou les expert(s) concernés prendront contact avec vous gracieusement pour lister avec vous les actions à mettre en œuvre rapidement et vous aider à préparer au mieux le redémarrage de votre activité.
Cette démarche ne vous engage en rien.

Si toutefois, suite à ces échanges, vous souhaitiez un accompagnement personnalisé, nos experts s'engagent à vous faire bénéficier d'une remise de 50% par rapport à leur tarif habituel, durant toute la période de confinement.

Site du Ministère de l'économie : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises

La Chambre de Commerce et d'Industrie et la Préfecture des Vosges mettent en place un guichet unique

Une équipe de conseillers dédiés à l'écoute, au recensement et à la facilitation des démarches à l'instruction des dossiers de demandes d'aides, est spécifiquement mobilisée au soutien des entreprises.

•  Pour joindre cette équipe, un seul numéro : 09 71 00 96 90
  
•  Par ailleurs, retrouvez les liens utiles à vos démarches sur  www.vosges.cci.fr/covid19
•  Le communiqué de presse du 18 mars 2020 de la Préfecture des Vosges sur les « Modalités d’application des mesures de confinement pour ralentir la progression du COVID-19 et maintien de l’activité économique » :
  https://www.vosges.cci.fr/IMG/pdf/20200318_cp_maintien_activite_economique.pdf

La Chambre des Métiers et de l'Artisanat met à disposition un numéro unique et une adresse mail pour toutes questions relatives au COVID-19

Vos contacts auprès de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat :

•  Téléphone : 09 86 87 93 70
  
•  Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
•  Une plateforme pour déposer les questions : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/accompagnement-eco-covid-19-grand-est
•  Une page facebook : lesartisansvosgiens

La Chambre d’Agriculture des Vosges a mis en place un guichet unique

Vos contacts auprès de la Chambre d'Agriculture :

•  Téléphone : 08 00 00 81 87
  
•  Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Afin de répondre aux questions des exploitations agricoles vosgiennes dans le cadre de la crise du Covid-19, la Chambre d'agriculture a mis en place un dispositif spécial :

1.  Réaffectation d’une équipe de conseillers dédiés à l’écoute, au recensement des questions et à la redirection vers les organismes concernés.
2.  Pour les démarches liées au CFE et aux passeports des animaux, les demandes sont traitées quotidiennement par téléphone, mail et courrier.
3.  Une veille sur l’évolution des principales filières du département, en lien avec l’ensemble des organisations agricole.
4.  Un accompagnement pour les déclarations des calamités agricoles liées à la sécheresse 2019, est réalisé par téléphone par les conseillers.
5.  Pour toutes les questions techniques liées à l’activité des agriculteurs, des collectivités et des propriétaires forestiers, les conseillers sont accessibles par téléphone. Leurs coordonnées sont disponibles sur le site internet de la Chambre d’Agriculture des Vosges)

Liens utiles à vos démarches :

•  FOIRE AUX QUESTIONS DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE
•  MSA LORRAINE

LA FONDS "RESISTANCE" A DESTINATION DES ENTREPRISES ET DES ASSOCIATIONS EMPLOYEUSES

Type d’aide

Elle se fait sous forme d’une avance remboursable.

Le remboursement se fera avec un différé d’un an et semestriellement sur les 2 années suivantes.

Les destinataires du fonds et les montants potentiels de l’aide

Les conditions générales d’éligibilité :

- Le siège doit être situé dans la Région Grand-Est ;

- Une perte d’au moins 25% de CA (comparaison mars 2020 (ou par défaut 60 jours précédant la demande) avec celui des mois précédents) doit être constatée pour des motifs imputables à la crise sanitaire; ou une fermeture administrative dans le cadre de la crise sanitaire.

- Besoin de trésorerie d’au moins 2 000 € après bénéfice des mesures de l’Etat (comme le fonds de solidarité national).

Le fonds Résistance intervient en dernier recours. Cette aide n’intervient que si les entreprises et les associations employeuses :

- ne peuvent pas bénéficier d’un prêt bancaire (qui peut être garanti par l’Etat via Bpifrance) ;

- ne sont pas sont éligibles aux mesures d’accompagnement proposées par la Région sous forme de prêt rebond via Bpifrance et des prêts via France Active pour le secteur de l'Economie Sociale et Solidaire.

Les dépenses à prendre en compte pour le calcul de la Trésoreries doivent être compris entre la date de dépôt de la demande et le 31 août.

La démarche pour le dépôt du dossier :

Votre dossier doit être déposé sur la plate-forme : https://resistance.grandest.fr/aides

Une pré-instruction de votre dossier est réalisée par le service de développement économique de la CCHV.

Une réponse sur l’éligibilité de votre dossier sera faite rapidement après étude par un comité d’engagement.

Une convention entre la Région et votre entreprise devra être signée pour bénéficier du fonds.

Contact

Pour toute demande de renseignement sur ce fonds, vous pouvez vous adresser au service de développement économique de la Communauté de Communes

03 29 61 82 36 / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Plus d’information sur le dispositif : https://www.grandest.fr/vos-aides-regionales/fonds-resistance/

La Région Grand Est apporte des solutions concrètes pour les entreprises

En étroite relation avec l’État et les partenaires concernés (Bpifrance, agences de développement économiques), la Région Grand Est propose un ensemble de dispositifs pour accompagner les entreprises impactées.

1. Un PRÊT REBOND, à effet immédiat, pour soutenir les entreprises en difficultés conjoncturelles liées à une baisse d’activité ou à une perte de chiffre d’affaires (rupture de la chaîne d’approvisionnement, diminution d’activité, annulation d’événement, etc.) et leur permettre de contribuer au maintien de leur trésorerie pendant la période de crise. La Région mobilisera dans un premier temps 25 millions d’euros. Ce prêt est également ouvert aux associations.
   
   Le prêt est soumis à conditions et traité par Bpifrance, la demande est à faire auprès la délégation Bpifrance la plus proche :
   
   Bpifrance – Direction Régionale Strasbourg
   3, rue de Berne 67300 Schiltigheim
   03 88 56 88 56  /  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
   
   Bpifrance – Direction Régionale Nancy
   9, rue Pierre Chalnot CS 40375 54007 Nancy Cedex
   03 83 67 46 74  /  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
   
   Bpifrance – Direction Régionale de Metz
   11, place Saint Martin 57000 Metz
   03 87 69 03 69 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
   
   Bpifrance – Direction Régionale Reims
   Bâtiment Le Naos 9, rue Gaston Boyer 51722 Reims Cedex
   03 26 79 82 30 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
   
   Plus d'informations sur : https://www.grandest.fr/vos-aides-regionales/pret-rebond-grand-est/
2. Un PACTE DE RELOCALISATION pour encourager, aider et accompagner les entreprises qui souhaitent rapatrier une partie de leur chaîne d’approvisionnement en région, en France ou en Europe plutôt qu’en Asie. Cette mesure permettra de réduire la vulnérabilité des entreprises dont la chaîne d’approvisionnement dépend en partie de fournisseurs asiatiques, tout en réduisant leur impact carbone.
   
   Ce Pacte se traduira, dès le mois d’avril, par :
   - un accompagnement via les agences de développement économique du territoire et des prestataires externes (aide à l’analyse des enjeux, à l’identification des fournisseurs potentiels et aux modalités de validation de ces fournisseurs),
   - un financement pour aider ces entreprises à absorber les coûts liés à cette opération de relocalisation.
3. En complément de ces aides, la cellule régionale mise en place par l’État, permettra de mobiliser son soutien pour les demandes d’activités partielles (7,23€ à 7,74€ par heure chômée pris en charge par l’Etat et l’UNEDIC), l’étalement des dettes fiscales et sociales, ainsi que des garanties bancaires jusqu’à 90% (au lieu de 40%) accordées par Bpifrance et abondées par la Région.
   
   Un numéro vert pour ces entreprises : 09 71 00 96 90
   
   Un seul point d’entrée pour les entreprises : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
   
   En cas de besoin, la Région Grand Est reste à votre écoute : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous trouverez ci-dessous une note d'informations et une infographie recensant l'ensemble des dispositifs d'aides mis en place par l'État et la Région pour les entreprises et les artisans :

Informations sur les mesures d'accompagnement mises en place par l'Etat et la Région Grand-Est.pdf 506.58 ko
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Informations sur les mesures d'accompagnement mises en place par l'Etat et la Région Grand-Est.pdf 506.58 ko
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  Infographie des aides pour les entreprises face à la crise sanitaire.pdf 1.10 mo
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Accompagnement économique pour les entreprises - fiche de la préfecture.pdf 521.96 ko
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Vademecum des mesures de soutien de l'Etat et de la Région.pdf 1.15 mo
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Pour l'activité partielle

L’employeur peut recourir à l’activité partielle, qui permet de réduire temporairement le temps de travail de ses salariés en versant à ces derniers une indemnité horaire représentant 70% du salaire brut (environ 84 % du net). Les salariés au SMIC ou moins sont indemnisés à 100 %. L’entreprise sera intégralement remboursée par l’Etat, pour les salaires jusqu’à 6 297 euros bruts mensuels, soit 4,5 fois le SMIC.

Le Ministère du travail a publié un communiqué de presse précisant que les entreprises ont 30 jours pour déposer leur demande, avec effet rétroactif.

Vos contacts auprès de la DIRECCTE Grand-Est - Unité départementale des Vosges :

•  Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
•  Saisie des demandes en ligne : https://activitepartielle.emploi.gouv.fr
•  Assistance téléphonique gratuite pour la prise en main de l’outil « Activité partielle » (numéro vert) : 0 800 705 800 (pour la métropole de 8 h à 18 h, du lundi au vendredi)
•  Assistance au support technique par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Pour connaître le montant estimatif de l’indemnisation que vous pouvez escompter et celui restant à votre charge, rendez-vous sur  www.simulateurap.emploi.gouv.fr

Plus de renseignements sur  http://www.vosges.gouv.fr/Actualites/Coronavirus-Covid-19/Mesures-economiques/COVID-19-Dispositif-d-activite-partielle

Pour les agriculteurs

La MSA Lorraine est pleinement mobilisée dans la lutte contre la propagation du coronavirus Covid-19, la préservation de la santé de ses adhérents et celle de ses collaborateurs, et dans le déploiement des mesures décidées par le gouvernement en direction des salariés, des exploitants et des chefs d’entreprise des différentes filières de l’agriculture et de la forêt.

En application des mesures sanitaires, les lieux d’accueil sont fermés. Elle a déployé des solutions de travail à distance, intégrant aussi l’accueil téléphonique, tout en maintenant sur site les activités essentielles qui ne peuvent pas être réalisées à distance.

Leur objectif est de préserver une continuité de service afin de garantir le paiement des prestations sociales, accompagner les exploitants et les entreprises agricoles, en étant particulièrement attentifs aux situations de fragilité et d’urgence.

Les dispositifs d’accompagnement (cellule pluridisciplinaire de prévention des risques psycho sociaux et Agri'Écoute, le service d’écoute national de prévention ouvert 7j/7, 24h/24) restent opérationnels.

Cette continuité de service s’effectue dans des conditions exceptionnelles, inédites, qui ne sont pas optimales. La qualité du service rendu, peut en être altérée.

Toutes les informations sur le Covid-19, les mesures prises par le gouvernement et les documents indispensables (notamment les attestation et justificatif de déplacement) sont accessibles sur le site lorraine.msa.fr, régulièrement mis à jour.

Lorraine.msa.fr permet également aux adhérents d’effectuer la quasi-totalité de leurs démarches sociales et contacter les services de la MSA.

Ceux qui ne disposent pas de l’équipement nécessaire pour accéder au site internet, peuvent contacter la MSA au 03 83 50 35 00.   

Une large communication a été adressée aux assurés sociaux et aux professionnels de l’agriculture et de la forêt pour les informer des dispositifs existants, appeler au respect des  mesures de distanciation sociale et de prophylaxie individuelle et pour préciser les mesures sanitaires à mettre en place pour garantir un maintien d’activité en toute sécurité.

Pour faciliter vos échanges avec la MSA, les interpeller sur une situation qui serait portée à votre connaissance, il est mis à votre disposition l'adresse mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Très petites entreprises, indépendants et micro-entrepreneurs : bénéficier des dispositifs spécifiques

1. Un fonds de solidarité national pour les TPE, indépendants et micro-entrepreneurs permettra le versement d’une aide de 1 500 euros.
   
   Le fonds, financé par l’Etat et les Régions, sera accessible aux entreprises réalisant moins d’un million d’euros de chiffre d’affaires et ayant dû stopper leur activité (restauration, commerce), ou ayant enregistré une baisse de leur chiffre d’affaire de 50% (en vigueur depuis le vendredi 3 avril) au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019. L'aide est renouvelée pour le mois d'avril (sur la base cette fois de la comparaison du chiffre d'affaires au mois d'avril 2020 par rapport à celui d'avril 2019). Les entreprises éligibles pourront bénéficier de cette aide à partir du 31 mars en faisant une simple déclaration sur le site de la DGFiP : www.impots.gouv.fr. L'aide est à demander avant le 15 mai pour la demande du mois d'avril.

    

2. Le 2^nd volet du fonds de solidarité, directement instruit par les régions, est ouvert depuis le 15 avril. Accessible depuis le site internet de la Région Grand Est, il permet aux TPE les plus impactées d’obtenir une aide complémentaire d’un montant minimal de 2000 euros et qui peut aller jusqu’à 5000 euros pour toutes les entreprises ou associations employeuses répondant aux critères d’éligibilité nationaux définis par le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 : être bénéficiaire du 1^ervolet, avoir au moins 1 salarié, s’être vu refuser un prêt bancaire. Pour ce second volet , il faut se tourner vers les services de la Région, la demande est à faire avant le 31 mai.

        Plus d'informations sur : https://www.grandest.fr/besoin-de-financer-votre-tresorerie/

Fiche sur le fonds de solidarité national.pdf 548.31 ko
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• Une suspension des loyers et des factures de gaz et d’électricité pour les TPE a été annoncée par le Président de la République dans son discours du 16 mars.
  Il faut adresser par mail ou téléphone une demande de report à l’amiable à l’entreprise à qui vous payez les factures (fournisseur de gaz, d’électricité, bailleur). En cas de refus, saisir le médiateur des entreprises  : www.mediateur-desentreprises.fr
• Les mesures prises par l'URSSAF Lorraine
  
  L’Urssaf Lorraine accompagne les employeurs et travailleurs indépendants ayant subi une perturbation majeure de leur activité. Ceux-ci sont invités à se rapprocher de l’Urssaf Lorraine (par téléphone au 3957) afin que la solution la plus adaptée soit trouvée. Ces demandes seront traitées de manière prioritaire par l’organisme.
  
  Concrètement, l’appui du réseau des Urssaf aux entreprises en difficulté se traduit notamment par l’octroi de délais (échelonnement des paiements) et la remise des majorations et pénalités de retard sur les périodes ciblées.
  
  Pour les travailleurs indépendants, il est également possible de demander une anticipation de la régularisation annuelle afin d’obtenir une recalcul des cotisations cohérent avec la santé de l’entreprise, et d’obtenir un nouvel échéancier de paiement des cotisations provisionnelles, ou de solliciter l’intervention de l’action sociale pour la prise en charge partielle ou totale des cotisations au titre de l’aide aux cotisants en difficulté, ou pour l’attribution d’une aide financière exceptionnelle.
  
  DÉMARCHES À EFFECTUER
  - Les employeurs et professions libérales peuvent se connecter à leur espace en ligne sur urssaf.fr et signaler leur situation via la rubrique "une formalité déclarative" / "Déclarer une situation exceptionnelle". Il est aussi possible de joindre l’Urssaf Lorraine par téléphone au 3957 (0,12€ / min + prix appel).
  - Les travailleurs indépendants artisans, commerçants ou professions libérales non réglementées peuvent joindre l’Urssaf Lorraine par téléphone au 3698 (service gratuit + prix d’un appel).

Par ailleurs, vous retrouverez les dernières informations disponibles et utiles aux entreprises sur ce LIEN

POUR LES HEBERGEURS TOURISTIQUES :  Ordonnance du 25 mars 2020 relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de séjours en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables ou de force majeure

Elle modifie les obligations des professionnels du tourisme, organisateur ou détaillant, pour leur permettre de proposer à leurs clients, pour une période déterminée et limitée dans le temps, un remboursement de leur voyage ou séjour sous la forme :

• d'une proposition de prestation identique ou équivalente ;
• ou d'un avoir valable sur 18 mois.

Plus de détails sur : https://www.vie-publique.fr/loi/273983-ordonnance-covid-19-contrats-de-voyages-touristiques-et-de-sejours

http://www.atout-france.fr/actualites/coronavirus-covid-19-nouvelles-mesures-de-soutien-au-secteur-du-tourisme

POUR LES ENTREPRISES TOURISTIQUES : création d'une cellule de veille et d'anticipation

L’Agence Régionale du Tourisme Grand Est se mobilise aux côtés des professionnels de toutes les branches de l’activité touristique en mettant en place une cellule de veille et d’anticipation opérationnelle, sur l’impact, l’évolution et les mesures à prendre dans un contexte mondial d’épidémie virale par le Coronavirus.

1. Phase 1 / Diagnostic
   - Une veille sectorielle locale, nationale et internationale (retrouvez toutes les informations sur : https://www.art-grandest.fr/covid-19).
   - Une remontée directe via des interviews et un questionnaire en ligne de données émanant directement de d’l’industrie du tourisme du en Grand Est.
2. Phase 2 / Accompagnement
   L’Agence Régionale du Tourisme met en place via sa plateforme web un espace dédié au COVID-19 :
   - Un fil d’actualité donnant les liens et les accès aux informations pratiques, juridiques, aux notes de conjoncture sectorielle et aux dernières nouvelles liées à la pandémie et à son impact sur le tourisme,
   - Un espace dédié à l’accompagnement mis en place par l’ART GE (réunions d’information, note de conjoncture interne).
3. Phase 3 / Anticipation
   L’Agence Régionale du Tourisme Grand Est réunira, semaine 13, un groupe de travail restreint composé d’élus régionaux, de membres du bureau de l’Agence Régionale du Tourisme et de professionnels des principales branches d’activité du tourisme.
   Objectifs :
   - Point sur l’impact
   - Préparation d’un plan d’actions post-épidémique coordonné et collectif phasé (avec l’appui et en concertation avec les organisations nationales - Atout France, ADN Tourisme) au niveau local, national et international.

Plus d'infos sur : https://www.art-grandest.fr/covid-19/

L'AGENCE RÉGIONALE DE TOURISME PROPOSE UN PROGRAMME DE PROFESSIONNALISATION SPÉCIAL "CONFINEMENT"

Pour soutenir les partenaires du territoire, l'Agence Régionale du Tourisme Grand Est lance un programme de professionnalisation spécial "confinement". Un accompagnement à distance pour approfondir ses connaissances et trouver de nouvelles idées pour envisager l'après-crise plus sereinement.

Plus d'infos sur : https://formation.art-grandest.fr/

Garantir un crédit bancaire

Bpifrance peut se porter garante de prêts demandés par les TPE et PME.

•  La banque publique d’investissement peut ainsi garantir jusqu’à 90 % de nouveaux prêts pour les TPE, PME et Entreprises de taille intermédiaires (ETI), dans un plafond de risque de 5 millions d’euros pour les PME, et 30 millions d’euros pour les ETI.
•  Les garanties classiques en cours sur des crédits d’investissements existants seront prolongées et ceci sans frais de gestion.
• Les prêts garantis par l'Etat sont également ouverts aux associations.
• En cas de refus de votre banque, il est possible de se rapprocher de la Médiation du crédit aux entreprises : https://mediateur-credit.banque-france.fr/ 

Votre contact (au plus proche de votre siège social) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Les banques françaises se sont engagées à reporter jusqu’à 6 mois le remboursement des crédits des entreprises, sans frais.

• La Bpifrance propose un plan de soutien d'urgence aux entreprises en cas de besoin en trésorerie, ou de sécurisation des découverts et des lignes court terme.

Vos contacts auprès de la BPI

Téléphone (numéro vert) : 0 969 370 240

Site Internet : www.bpifrance.fr

Plan de soutien d'urgence Bpifrance COVID-19.pdf 613.20 ko
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Les POSSIBILITÉS de PRÊTS pour les associations employeuses

Les associations employeuses sont éligibles :

1. au Fonds de Solidarité National
2. au Prêt Garanti par l'Etat
3. au Prêt Rebond
4. au Prêt France Active
5. en dernier recours, au Fonds Résistance

Liens utiles

• Chambre du Commerce et de I'Industrie, informations sur le guichet unique
• Chambre des Métiers et de l'Artisanat
• Chambre d'Agriculture, informations pour la gestion des entreprises agricoles pendant la crise sanitaire

LETTRES D'INFORMATIONS DE LA cchv

La lettre de la CCHV aux entreprises et associations employeuses - covid-19 - dispositifs de soutien - 3 juin 2020.pdf 3.57 mo
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  La lettre de la CCHV aux entreprises et associations employeuses - covid-19 - dispositifs de soutien - 21 avril 2020.pdf 3.57 mo
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Dernière modification le 28 avril 2020

Favoriser le commerce local pendant la crise sanitaire, tel est l'objectif des trois chambres consulaires des Vosges (Chambre de commerce et d'industrie, Chambre des métiers et de l'artisanat et Chambre d'agriculture). Elles ont chacune mis en place un outil permettant de référencer ou de géolocaliser les commerces, les artisans et les producteurs exerçant leur activité durant la période de confinement.

1. Je mange vosgien près de chez moi

La Chambre d’agriculture des Vosges a réalisé un outil de localisation des producteurs locaux qui assurent la vente et/ou la livraison de leurs produits.

Page de la Chambre d'agriculture "Confinés, mais concernés : soutenons nos producteurs Vosgiens"

Cet outil de recherche complète d’autres sites de référencement :

Mon panier local

Ça reste ouvert

2. Je soutiens le commerce vosgien

La plateforme de la Chambre de commerce et d'industrie des Vosges recense les commerces ouverts qui proposent un service de retrait ou de livraison.

Établissements ouverts dans les Vosges durant la période de confinement liée au Covid-19

Commerçants, inscrivez votre établissement

3. Les artisans EN ACTIVITÉ pendant la crise sanitaire

La Chambre des Métiers et de l’Artisanat a créé un annuaire listant les artisans pouvant assurer une continuité de service à la population, aux administrations et aux entreprises.

Accéder à la carte des artisans en activité

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Dernière modification le 14 avril 2020

Plus Forts Grand Est est une plateforme destinée à partager les solutions innovantes des entreprises du Grand Est pour faire face à la crise du Covid-19.

Cette plateforme est dédiée aux collectivités, entreprises, organisations, associations, établissements de soins ou de personnel soignant s'inscrit dans un vaste programme de soutien aux territoires, développé par la région Grand Est.

Opérée par Grand E-Nov, son agence d’innovation, Plus Forts Grand Est favorise et facilite la mise en relation entre les acteurs de la Région, dans un esprit gagnant-gagnant.

La plateforme intègre également une rubrique « Impression 3D », partant du constat que la communauté des makers se mobilise en effet depuis plus de deux semaines pour fabriquer (notamment) des visières de protection.

Cette rubrique se décompose en 3 sous-rubriques :

1.  J'ai besoin, pour mettre en relation les demandeurs (soignants, forces de l'ordre, commerces) et les communautés de makers du Grand Est)
2.  Je fabrique, pour recenser les communautés de makers (FabLab, Labo universitaires, Lycées, entreprises…) par département
3.  Je veux aider et offrir des fournitures, à destination des collectivités et entreprises qui peuvent soit faire don de leur stocks (feuilles plastique, bobines de filament de plastique, élastiques), soit passer des commandes et les offrir.

Plus d'infos sur Plus Forts Grand Est : communiqué de presse de la Région Grand Est.pdf 927.82 ko
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Pour rappel, des solutions existent pour que les commerçants, artisans, agriculteurs puissent poursuivre au mieux leurs activités, tout en respectant les mesures de protection avec leurs clients, notamment celle créée par La Poste, avec sa plateforme d'achat-vente www.mavillemonshopping.fr

L'État, à travers l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires, a lancé une plateforme et un centre d'appel « Solidarité Numérique » le 30 mars.

Objectif : mettre en relation des médiateurs numériques avec des usagers qui ont besoin d'être aidés dans leurs démarches en ligne, pendant la crise sanitaire du Covid-19 :

1.  centre d'aide pour les démarches en ligne essentielles : 01 70 772 372 (appel non surtaxé)
2.  centre de ressource : https://solidarite-numerique.fr/

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Dernière modification le 28 avril 2020

La Communauté de Communes des Hautes Vosges recherche un-e gérant-e ou un couple de gérants pour l’auberge « Le Relais des Bûcherons » à Liézey (88).

Situé à 10 km de Gérardmer, l’établissement est composé d’un bar, d’un restaurant de 60 couverts et d’une épicerie de 50m² pour assurer des services de proximité et la vente de produits du terroir.

Un logement de fonction de 130 m² est disponible.

Date limite de remise des candidatures : 31 mai 2020

Auberge Le Relais des Bûcherons - Dossier de présentation.pdf 559.79 ko
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Auberge Le Relais des Bûcherons - Contrat de location-gérance.pdf 155.34 ko
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Pour toute information complémentaire, la communauté de communes est à votre disposition :

•  par téléphone au  03 29 27 29 04
•  par mail à  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Dernière modification le 13 mars 2020

Festival des Arts Mélangés 2020 : APPEL AUX AMATEURS DE CHANT

La réunion prévue le vendredi 13 mars à Ventron (20h) et l'atelier prévu le samedi 14 mars à Ventron (9h30 à 12h30) sont reportés.

La réunion aura lieu le 24 avril à Ventron, 20h.

L'atelier aura lieu le 25 avril à Ventron, horaires à confirmer

Dans le cadre d'une animation qui aura lieu durant le Festival des Arts Mélangés 2020, la compagnie Les Clandestines invite des choristes ou amateurs de chant à participer à leur spectacle qui aura lieu le SAMEDI 30 MAI 2020.

Im Wald, échappée sylvestre est une performance en déambulation autour d'un répertoire de Schubert, portée par 9 comédiennes-chanteuses et 2 musiciens.

Les clandestines proposent aux choristes (amateurs de chant, participants à des chorales ou non) de chanter avec elles plusieurs pièces et de les intégrer dans le parcours autour du Musée du textile à Ventron, qui durera un peu plus d'une heure.

Vous trouverez ci-dessous le programme complet du déroulement de l'animation, avec les dates de répétitions pressenties.

Les personnes intéressées souhaitant participer à ce projet sont priées de prendre contact avec Estelle LANOIX, responsable du pôle Sports, Loisirs, Culture de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, avant le 10 mars 2020.

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03 29 27 29 04

  Im Wald Appel aux amateurs de chant.pdf 286.80 ko
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Dernière modification le 28 avril 2020

Mardi 18 février 2020, la Communauté de Communes des Hautes Vosges a lancé son Plan de paysage intercommunal de lutte et d'adaptation au changement climatique.

À Gérardmer, devant une assemblée d'une soixantaine de partenaires techniques et financiers, mobilisés dans les actions territoriales (élus locaux, représentants de l'État, responsables d'associations environnementales, représentants de fédérations, agents de collectivités territoriales...), Didier HOUOT a lancé les opérations d'un ambitieux et nécessaire Plan de paysage intercommunal.

Les grandes lignes de la présentation du lancement du Plan de paysage.pdf 2.61 mo
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Associé à d'autres outils de gestion territoriale (Schéma de développement économique et touristique, Plan Climat Air Energie Territorial), le Plan de paysage est issu des Ateliers des territoires, une démarche nationale initiée par l'État. La CCHV, après dépôt d'un dossier de candidature, en a été lauréate en 2018 et a pu bénéficier de l'accompagnement d'un bureau d'étude pour aboutir à un premier diagnostic, à des pistes de réflexion et à des préconisations.

La démarche d'un Plan de paysage se veut le plus large possible. Elle s'adresse aux habitants, aux acteurs de l'économie locale, aux agriculteurs, aux collectivités, associations... Les domaines qui seront analysés et développés concernent l’agriculture et le pastoralisme, la sylviculture et l'adaptation des forêts, l’urbanisme et la mobilité, l'habitat, les consommations d’énergie, en passant par tous les moyens de communication pour sensibiliser la population.

Le président, Didier HOUOT, en appelle avant tout au collectif. Loin du discours alarmiste ou catastrophiste qui n'emporterait pas forcément l'adhésion du plus grand nombre, il rappelle, pour autant, les conséquences d'un changement climatique déjà visible sur le territoire (manque d’enneigement, tarissement des sources, biodiversité bousculée...). Ce Plan de paysage doit clairement faire le lien entre paysage et climat et transformera, à terme, nos modes de vie.

Ses propos ont été corroborés par Gérard CLÉMENT, Vice-Président en charge de l'Aménagement du territoire, qui invite à vivre cette situation avec force et optimisme. Voulant éviter que ce Plan de paysage ne se construise qu'à travers un catalogue de mesures contraignantes, il invite les populations à se projeter dans le territoire de demain, prenant le parti d'une adhésion aux actions proposées qui soit plus naturelle.

L'élaboration du Plan de paysage sera pilotée par la Communauté de Communes des Hautes Vosges, avec l'appui de trois bureaux d'étude :

• Folléa-Gautier (direction du projet, animation des ateliers, spécialités : aménagement et urbanisme)
• Energies Territoire Conseil (animation culturelle, spécialités : transition énergétique et adaptation au changement climatique)
• Ceresco (spécialités : agriculture et sylviculture)

Calendrier

La construction du Plan de paysage intercommunal de lutte et d'adaptation au changement climatique se déroulera en 4 phases :

1. Janvier à juillet 2020 : diagnostic du territoire
   
2. Août à novembre 2020 : définition des enjeux et des objectifs
3. Décembre 2020 à mars 2021 : élaboration du programme d'actions
4. Avril à juin 2021 : phase de finalisation du Plan de paysage

spectacles et animations culturelles durant la démarche

Spectacle Il n'est jamais trop tard

•  Jeudi 7 mai 2020
•  Vendredi 8 mai 2020

Dans le cadre du Festival des Arts Mélangés du 30 mai au 7 juin 2020

Voir aussi

Le Plan de paysage de la CCHV

Actualités

Dernière modification le 2 mars 2020

Pendant plus d'un an, la commission "zéro déchet" du Conseil de développement a travaillé sur la rédaction d'un rapport à destination des élus et des citoyens.

Pour élaborer le document, les membres de cette commission se sont appuyés sur 4 axes :

- l'étude d'études et de rapports ;

- des retours d'expériences en France ;

- un sondage effectué auprès des habitants sur le site Internet et sous la forme d'un micro-trottoir ;

- des émissions de radio.

Ces travaux ont abouti à la production d'un rapport qui présente, non seulement les gestes à privilégier pour éviter la production de déchets, mais également une comparaison des systèmes de collecte et de facturation.

Ce rapport est disponible en version PDF ci-dessous.

  Rapport zéro déchet du conseil de développement.pdf 4.43 mo
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Florian PETITJEAN

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Conseil Communautaire

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.

Compte rendu du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.50 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020

Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf 292.62 ko
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Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf 180.91 ko
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Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf 261.78 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf 97.41 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf 97.70 ko
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Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf 277.09 ko
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Point 13. Plan de formation 2020.pdf 6.63 mo
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf 263.49 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf 262.36 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf 261.72 ko
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Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf 578.42 ko
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Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf 6.31 mo
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Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf 2.43 mo
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Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 3.76 mo
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Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 192.58 ko
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Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 192.39 ko
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Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.64 mo
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Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.91 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 08 avril 2020 à Gérardmer
• mercredi 22 avril 2020 à Gérardmer
• mercredi 29 avril 2020 à La Bresse

Toutes les séances sont publiques.

Conseil Communautaire

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 22 janvier 2020 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 22 janvier 2020.pdf 995.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2020

Point 3. Analyse des offres de fournitures des OM.pdf 1.83 mo
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Point 4. Taxe de séjour 2019.pdf 446.38 ko
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Concernant le point 8, "APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION", veuillez trouver ci-dessous un lien sur la plateforme Fromsmash qui vous permettra de télécharger le Document Unique et le Programme Annuel de Prévention :

https://fromsmash.com/NFbY1OonNd-c0

Point 9. Convention de mise à disposition du personnel contractuel.pdf 218.95 ko
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Point 9. Tarification 2020 des missions temporaires.pdf 482.81 ko
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Point 10. Projet de contrat de location gérance du Relais des Bûcherons.pdf 784.08 ko
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Point 11. Partenariat CCHV / SIVU Tourisme.pdf 713.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

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Dernière modification le 9 janvier 2020

La CCHV était nominée aux 13^e Trophées de l'eau Rhin-Meuse 2019 pour les travaux de restauration effectués sur la Moselotte et ses affluents.

Parmi 47 candidatures, 9 actions, dont celle de la CCHV, ont été retenues et leurs représentants invités à la cérémonie de remise des prix ce jeudi 12 décembre 2019 à l’Arsenal de Metz.

Une délégation a fait le déplacement jusqu'à Metz pour représenter la Communauté de Communes des Hautes Vosges : Anicet JACQUEMIN, Vice-Président délégué à la communication, représentait Dominique LEROY, Vice-Président à l'environnement, Sophie THIRIET, directrice générale adjointe, Mathieu ZUANELLA, technicien rivières, en charge du programme de restauration, Eric MAGRIAU, chargé de communication. Les a rejoint sur place, Martin JOUANNEAU, maître d'œuvre du programme, du bureau d'études L'Atelier des Territoire (Metz).

C'est dans une ambiance conviviale et sonore due à la présence d'une cinquantaine de collégiens de Bouxwiller (67) que s'est déroulée cette cérémonie. Devant 250 personnes, les nominés ont pu s'exprimer sur leur démarche et leur engagement offrant ainsi un panel très varié de solutions duplicables pour la protection de la ressource en eau.

présentation de l'action de la CCHV

Fiche de présentation : La Moselotte et ses affluents font "peau neuve"

Allocution d'Anicet JACQUEMIN et Mathieu ZUANELLA pour présenter l'action de la CCHV.pdf 148.59 ko
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Les Trophées de l'eau, un évènement environnemental remarquable dans le bassin Rhin-Meuse

Tous les deux ans, les Trophées de l’eau viennent encourager et souligner des projets phares en faveur de l’eau et de la biodiversité.

Lors de sa prise de parole en ouverture de la cérémonie, le président du comité de bassin, Claude Gaillard, a tenu à souligner la qualité et la créativité des candidatures reçues. Il s'est dit également très fier de pouvoir mettre ces initiatives sur le devant de la scène.

Le palmarès a été dévoilé en fin de cérémonie. Le vote des membres du Comité de bassin (à hauteur de 40%), celui des internautes (plus de 6 300 votes, à hauteur de 30%) et le vote des participants à la cérémonie (nouveauté 2019, à hauteur de 30%) a fait émerger les  trois actions lauréates des Trophées de l’eau 2019.

Même si la CCHV n'a pas obtenu de prix, elle est récompensée, ainsi que tous ses habitants, par l'achèvement d'un chantier qui aura duré 5 ans.

les 3 Lauréats des Trophées de l’eau 2019

•  Commune de Loisy (54) : Une démarche concertée et pérenne pour protéger la ressource en eau

Fiche de présentation : Une démarche concertée et pérenne pour protéger la ressource en eau

•  Entreprise adaptée de la Fensch - Sérémange (57) : Un tunnel de lavage pour économiser l'eau et l'énergie

Fiche de présentation : Un tunnel de lavage pour économiser l'eau et l'énergie

•  Ville de Bouxwiller - Collège du Bastberg-Bouxwiller (67) : Commune et collégiens, partenaires face aux micropolluants

Fiche de présentation : Commune et collégiens, partenaires face aux micropolluants

Les autres actions

•  Association pour l'optimisation de la qualité des soins - Gérardmer (88) : Prescrire et soigner sans polluer

Fiche de présentation : Prescrire et soigner sans polluer

•  Commune d'Uxegney (88) : Reconversion verte et durable aux abords de l'Avière

Fiche de présentation : Reconversion verte et durable aux abords de l'Avière

•  Eurométropole de Strasbourg (67) : Des aménagements durables

Fiche de présentation : Des aménagements durables

•  Commission locale de l'eau - SAGE Rupt-de-Mad, Esch, Trey, Pont-à-Mousson (54) : Mad'In l'Eau Reine

Fiche de présentation : Mad'In l'Eau Reine

•  Seppia - Strasbourg ( 57) : Nappe d'Alsace, en immersion

Fiche de présentation : Nappe d'Alsace, en immersion

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Dernière modification le 20 décembre 2019

Du 22 au 29 février 2020, l'association Les Francas propose une sessions de formation au BAFA à Saulxures-sur-Moselotte.

Renseignements et inscriptions

Francas des Vosges

7, quartier de la Magdelaine

88 000 EPINAL

03 29 82 48 08

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

La Communauté de Communes des Hautes Vosges apporte un soutien financier aux participants, sous certaines conditions.

Consulter les conditions d'aide de la CCHV pour le BAFA

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Dernière modification le 17 décembre 2019

JEUDI 26 DÉCEMBRE 2019 à 20h30, le film Marche avec les Loups sera en avant-première au cinéma L'Entr'actes à Vagney.

Réalisateur : Jean-Michel Bertrand

Genre : Documentaire
Synopsis : Après avoir disparu pendant près de 80 ans, les loups sont en train de retrouver leurs anciens territoires. Ce film raconte le grand mystère de la dispersion des loups : comment les jeunes loups quittent le territoire qui les a vus naître, et la façon dont ces aventuriers partent à la conquête de nouveaux territoires.

Sortie nationale le 15 janvier 2020.

BANDE ANNONCE DU FILM MARCHE AVEC LES LOUPS

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Dernière modification le 17 décembre 2019

C'est reparti pour la tournée Théâtre au coin du feu ! Le théâtre que vous accueillez chez vous.

En 2020, c'est le spectacle La Meilleure Version qui fera le tour des chaumières et des entreprises.

Cette tournée est destinée aux particuliers et aux entreprises qui sont désireux de faire jouer le spectacle chez eux durant l’hiver 2020, de janvier à avril.
Il reste huit dates disponibles pour accueillir cette pièce :

•  samedi 8 février ;
•  dimanche 9 février ;
•  vendredi 14 février ;
•  samedi 15 février ;
•  samedi 14 mars ;
•  dimanche 15 mars ;
•  samedi 21 mars ;
•  dimanche 26 avril.

Dossier Théâtre au coin du feu La Meilleure Version.pdf 1.45 mo
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Conseil Communautaire

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 11 janvier 2019 à 20h30, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019.pdf 627.20 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2019

Point 3. Pacte Offensive Croissance Emploi - Projet.pdf 4.14 mo
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Point 9. Projet de convention CTG.pdf 4.22 mo
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  Point 10. Redevance incitative - projet grille tarifaire 2020.pdf 711.41 ko
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Point 11. Navette des crêtes.pdf 1.03 mo
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Point 12. Récapitulatif projets CTEAC projets retenus 2019-2020.pdf 177.95 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

•  mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer
• mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

Conseil Communautaire

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 20 novembre 2019.pdf 887.60 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2019

Point 10 - Règlement d'utilisation véhicules de service.pdf 108.10 ko
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Point 12 - Destination Vosges Salon photo demande subvention.pdf 3.61 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 11 décembre 2019, 20h, à Gérardmer ;
• mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer ;
• mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.