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ATTENTION MODIFICATION HORAIRE Spectacle "Arbre à facettes"
Le spectacle, prévu à Gerbamont le vendredi 24 mai, aura lieu à 21h30 (et non 19h30).
suite au succès de cette opération, la vente de récupérateurs d'eau de pluie à tarif préférentiel est terminée.
Ce sont environ 800 récupérateurs d'eau de pluie qui ont été commandés et qui vont désormais être distribués aux habitants. Cela représente un budget de 160 000 euros pris en charge par la CCHV.
Une action qui s’inscrit dans le Plan Climat
La CCHV s’est engagée, depuis 2022, dans la mise en œuvre de son Plan Climat Air Energie Territorial.
Il s’agit d’une stratégie territoriale dans laquelle la CCHV vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, s’adapter au changement climatique, tendre vers une sobriété énergétique, améliorer la qualité de l’air et développer les énergies renouvelables.
La préservation de l’eau est une composante essentielle du Plan climat de la CCHV. L’eau étant une ressource limitée et les épisodes de sécheresse étant de plus en plus fréquents avec le changement climatique, la CCHV souhaitait, par cette opération, sensibiliser les habitants du territoire à la récupération des eaux de pluie.
Cette action bénéficie du soutien financier de l’Agence de l’Eau Rhin Meuse et de la Région Grand Est.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 10 avril 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire du 10 avril 2024.pdf
183.35 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 15 mai 2024 à 20h
mercredi 26 juin 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 15 mai 2024 à 20h15, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour - Conseil communautaire du 15 mai 2024.pdf
170.92 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 26 juin 2024 à 20h
mercredi 25 septembre 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 26 juin 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire du 26 juin 2024.pdf
213.15 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 25 septembre 2024 à 20h
mercredi 06 novembre 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 25 septembre 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Conseil communautaire du 25 septembre 2024 - ordre du jour.pdf
881.50 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 06 novembre 2024 à 20h
mercredi 04 décembre 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Suite au transfert des compétences Eau et Assainissement des communes vers la Communauté de Communes des Hautes Vosges au 1er janvier 2023, la facturation de l’eau et de l’assainissement est désormais effectuée par les services de la CCHV.
eau potable
Consulter les tarifs CCHV de l'eau potable en 2026.pdf
229.25 ko
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Consulter la délibération CCHV du 10 décembre 2025 pour les tarifs eau 2026.pdf
253.45 ko
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Consulter le règlement du service public de distribution d'eau potable de la CCHV.pdf
533.30 ko
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DEMANDE DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'EAU POTABLE CCHV.pdf
107.37 ko
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ASSAINISSEMENT
Consulter les tarifs CCHV de l'assainissement en 2026.pdf
251.72 ko
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Consulter les tarifs assainissement 2026 pour le secteur La Bresse - Cornimont (ex-SIA).pdf
274.40 ko
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Consulter la délibération CCHV du 10 décembre 2025 pour les tarifs assainissement 2026.pdf
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Consulter le règlement assainissement de la CCHV.pdf
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DEMANDE DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCHV.pdf
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Changements de situation
- Vous arrivez dans un logement ou vous quittez un logement, nous vous demandons de vous signaler rapidement au service eau et assainissement.
- En cas de départ ou de cessation de contrat, une facture de résiliation sera établie en fonction de votre consommation, avec proratisation de votre ou de vos abonnements.
Rythmes de facturation
Abonnés non mensualisés
En 2026, vous recevrez :
- au cours du premier semestre, une facture d'acompte correspondant à l’abonnement annuel (eau et/ou assainissement) ;
- au cours du deuxième semestre une facture de solde, correspondant au volume consommé, après relève des compteurs par les agents des services des eaux ou selon les mêmes modalités que les années précédentes.
Vous avez la possibilité, d'être prélevé-e à échéance sur demande, après remise du contrat de prélèvement, du mandat SEPA et de votre RIB.
Abonnés déjà mensualisés ou ayant fait une demande pour 2026
Les contrats de mensualisation déjà en place sont maintenus, seuls le rythme et le mode de calcul des prélèvements mensuels ont été modifiés.
Fonctionnement :
- Prélèvement de 9 mensualités, du 15 février au 15 octobre inclus.
- Calcul des montants prélevés : 70 % de la consommation de l’année précédente et 100% du ou des abonnements annuels.
Suite à la relève des compteurs par les agents des services des eaux, une facture de régularisation sera émise, déduction faite des 9 mensualités.
Tout contrat de mensualisation reçu en cours d'année ne pourra être pris en compte que l'année suivante.
DOCUMENTS À REMPLIR ET RENVOYER POUR LES DEMANDES DE PRÉLÈVEMENT
Contrat de prélèvement pour les factures d'eau et/ou d'assainissement.pdf 282.29 ko
OuvrirMandat de prélèvement SEPA pour les factures d'eau et/ou d'assainissement.pdf 83.08 ko
OuvrirMerci d'envoyer ces deux documents accompagnés d'un RIB (au format IBAN BIC)
Pour tout renseignement, vous pouvez nous joindre
- par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- par courrier :
Communauté de Communes des Hautes Vosges
Service eau assainissement
24, rue de la 3ème DIA
88310 CORNIMONT - par téléphone : 03 10 45 22 00
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 6 mars 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire 06 mars 2024.pdf
165.60 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 10 avril 2024 à 20h
mercredi 15 mai 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
DEPUIS LE 1ER JANVIER 2024, LE service de collecte des ordures ménagères EST FACTURÉ SELON LA REDEVANCE INCITATIVE DANS LES 14 COMMUNES DE la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
Cornimont, La Bresse, Saulxures-sur-Moselotte, Tendon, Thiéfosse et Ventron : la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) disparaît de votre avis de taxe foncière.
Comment est calculée la redevance incitative ?
- La part fixe comprend l'abonnement au service de collecte, la gestion des déchèteries et des points d’apports volontaires.
- Le forfait bac ou forfait sac, directement lié à la composition de votre foyer (nombres de personnes), comprend le coût de la collecte et du traitement des ordures ménagères pour 12 levées annuelles de bacs.
Tarifs pour les communes où le camion de collecte passe une fois par semaine : Cornimont, La Bresse, Saulxures-sur-Moselotte, Tendon, Thiéfosse, Vagney et Ventron
HABITATIONS DOTÉES D'UN BAC COLLECTÉ AU DOMICILE (BAC PUCÉ)
Foyer 1 personne : bac de 80 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 41,04 €
Total pour 12 levées : 87,12 € / an
Levée supplémentaire : 1,60 €
Foyer 2-3 personnes : bac de 120 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 85,31 €
Total pour 12 levées : 131,39 €
Levée supplémentaire : 2,40 €
Foyer 4 personnes et + : bac de 240 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 107,92 €
Total pour 12 levées : 154 €
Levée supplémentaire : 4,80 €
Bac de 660 litres pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 325,22 €
Total pour 12 levées : 371,30 €
Levée supplémentaire : 13,20 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
HABITATIONS COLLECTIVES OU ISOLÉES, UTILISANT DES BACS DE REGROUPEMENT (SACS ROUGES)
Foyer 1 personne : 25 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 40,37 €
Total pour 25 sacs : 86,45 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 2-3 personnes et résidences secondaires : 50 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 90,25 €
Total pour 50 sacs : 136,33 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 4 personnes et + : 100 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 117,80 €
Total pour 100 sacs : 163,88 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
250 sacs pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 340,57 €
Total pour 250 sacs : 386,65 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
Tarifs pour les communes où le camion de collecte passe une semaine sur deux : Basse-sur-le-Rupt, Cleurie, Gerbamont, La Forge, Le Syndicat, Rochesson, Sapois
HABITATIONS DOTÉES D'UN BAC COLLECTÉ AU DOMICILE (BAC PUCÉ)
Foyer 1 personne : bac de 80 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 36,94 €
Total pour 12 levées : 83,02 € / an
Levée supplémentaire : 1,60 €
Foyer 2-3 personnes : bac de 120 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 76,78 €
Total pour 12 levées : 122,86 €
Levée supplémentaire : 2,40 €
Foyer 4 personnes et + : bac de 240 litres
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 97,13 €
Total pour 12 levées : 143,21 €
Levée supplémentaire : 4,80 €
Bac de 660 litres pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait bac 12 levées : 292,70 €
Total pour 12 levées : 338,78 €
Levée supplémentaire : 13,20 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
HABITATIONS COLLECTIVES OU ISOLÉES, UTILISANT DES BACS DE REGROUPEMENT (SACS ROUGES)
Foyer 1 personne : 25 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 36,33 €
Total pour 25 sacs : 82,41 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 2-3 personnes et résidences secondaires : 50 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 81,23 €
Total pour 50 sacs : 127,31 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Foyer 4 personnes et + : 100 sacs
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 106,02 €
Total pour 100 sacs : 152,10 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
250 sacs pour les professionnels
Abonnement : 46,08 €
Forfait sacs : 306,51 €
Total pour 250 sacs : 352,59 € / an
Sac supplémentaire : 0,60 €
Les professionnels bénéficient de dispositions spécifiques (petit ou gros producteur de déchets, activité à domicile...).
Ils doivent s’orienter vers le service déchets de la CCHV.
Quand reçoit-on sa redevance ?
- Elle est émise au mois d'octobre.
- La facture est annuelle, elle est établie sur une année civile complète.
- Le report des levées ou des sacs supplémentaires, au-delà du forfait minimum, se fera sur la facture de l’année suivante.
Comment régler sa redevance ?
- CHÈQUE BANCAIRE, ordre : TRESOR PUBLIC, adressé à : Service de gestion comptable – Espace Tilleul - 16 rue Charles de Gaulle - 88407 GERARDMER CEDEX.
- SUR INTERNET : https://cchautesvosges.ecocito.com
avec la clé d'activation, indiquée sur votre facture, pour ouvrir votre compte. - VIREMENT BANCAIRE : avec l'IBAN du Trésor public figurant sur votre redevance.
- CHEZ UN BURALISTE ACCRÉDITÉ : muni-e de votre redevance, en espèces (dans la limite de 300€) ou par carte bancaire.
- PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE en 1 ou 3 fois : dossier à retirer auprès de la CCHV ou à télécharger ci-dessous et à renvoyer dûment rempli. Attention : pour la facture 2024, les documents sont à retourner complétés AVANT LE 15 FÉVRIER 2024.
Comment régler par prélèvement automatique ?
- Remplissez et signez le mandat de prélèvement SEPA.
- Remplissez et signez le règlement financier et le contrat de prélèvement.
- Joignez un RIB.
- Envoyez votre dossier à la CCHV,
- par courrier à Communauté de Communes des Hautes Vosges - 24, rue de la 3ème DIA - 88310 CORNIMONT ;
- par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ;
- à l'accueil de la communauté de communes, au 24 rue de la 3ème DIA, à CORNIMONT.
Règlement financier et contrat de prélèvement.pdf
2.61 mo
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CONSULTER LE RÈGLEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE.pdf
758.98 ko
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PAS ENCORE INSCRIT AU SERVICE ?
Courrier et "carte T" pour répondre à l'enquête
Au cas où vous n'auriez pas reçu le courrier de la CCHV qui a été adressé à tous les habitants, nous vous invitons à en prendre connaissance ici.
La carte T qui permet de répondre à l'enquête pour vous doter d'un bac ou de sacs est également à votre disposition.
Consulter le courrier concernant l'enquête pour la redevance incitative.pdf
289.66 ko
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Carte T pour répondre à l'enquête.pdf
745.63 ko
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Vos contacts
Clémentine WALLERAND
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Helena FULIN
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 31 janvier 2024 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire de 31 janvier 2024.pdf
167.28 ko
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Dates des prochains Conseils communautaires :
mercredi 06 mars 2024 à 20h
mercredi 10 avril 2024 à 20h
Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 22 novembre 2023 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil communautaire du 22 novembre 2023.pdf
166.55 ko
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Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du mercredi 13 décembre 2023 à 20h, Cornimont, salle des fêtes.
Ordre du jour Conseil Communautaire du 13 décembre 2023.pdf
169.02 ko
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Le prochain Conseil communautaires aura lieu :
- mercredi 13 décembre 2023 à Cornimont, salle des fêtes
Toutes les séances sont publiques.
Pour faire la promotion du Festival des Arts Mélangés 2024, la Communauté de Communes des Hautes Vosges met en place un concours ouvert à l'ensemble des habitants du territoire pour créer les affiches de l'évènement.
Le thème : La Culture fait ses jeux !
Le concours comprend deux catégories : 1 catégorie adulte / 1 catégorie enfant.
Les deux affiches lauréates seront choisies comme affiches pour le Festival des Arts Mélangés 2024.
Date de clôture du concours : 15 décembre 2023, à 12h00.
Règlement et bulletin d'inscription disponibles ci-dessous.
Place à vos âmes d'artistes !
Télécharger le bulletin d'inscription au concours du FAM 2024.pdf
113.11 ko
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Consulter le règlement du concours du FAM 2024.pdf
1.51 mo
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