Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.
Compte rendu du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf
292.62 ko
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Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf
180.91 ko
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Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf
261.78 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf
97.41 ko
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Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf
97.70 ko
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Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf
277.09 ko
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Point 13. Plan de formation 2020.pdf
6.63 mo
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf
263.49 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf
262.36 ko
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Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf
261.72 ko
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Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf
578.42 ko
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Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf
6.31 mo
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Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf
2.43 mo
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Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf
3.76 mo
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Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf
192.58 ko
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Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf
192.39 ko
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Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf
2.64 mo
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Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf
2.91 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :
- mercredi 08 avril 2020 à Gérardmer
- mercredi 22 avril 2020 à Gérardmer
- mercredi 29 avril 2020 à La Bresse
Toutes les séances sont publiques.
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