Le conseil communautaire de la communauté de communes aura lieu le 24 novembre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 novembre 2021.pdf
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Exposé des affaires du conseil communautaire du 24 novembre 2021.pdf
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 NOVEMBRE 2021
Point 1. Procès Verbal du conseil communautaire du 20 octobre 2021.pdf
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Point 3 . DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU SIVU HAUTES VOSGES.pdf
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point 9 .002/2018 duree temps de travail agents particuliers (2).pdf
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Point 11. Délibération SMEM Modification statuts.pdf
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Point 13 . Lettre intention M SARRUS.pdf
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Point 14 . Annexe Avenant n°3.pdf
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Point 15 . Convention Bus Hivernal CCHV_La Bresse.pdf
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Point 16 . Projet Règlement RI.pdf
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Point 19 . Projets Statuts OTC LA BRESSE HAUTES VOSGES.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 15 décembre, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
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