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Conseil Communautaire
Le conseil communautaire de la CCHV du 9 décembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 9 décembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Compte rendu du conseil communautaire du 09 décembre 2020.pdf
942.19 ko
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Ordre du jour du conseil communautaire du 09 décembre 2020.pdf
77.05 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2020
Point 1. Projet de procès verbal du conseil communautaire du 04 novembre 2020.pdf
384.63 ko
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Point 7. Redevance Incitative Projet GRILLE TARIFS 2021.pdf
151.14 ko
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Point 8. Rapport analyse des offres Compacteurs.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 27 janvier, à La Bresse
Le conseil communautaire de la CCHV du 4 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 4 novembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle. La séance s'est tenue à huis clos.
Compte rendu du conseil communautaire du 04 novembre 2020.pdf
329.45 ko
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Ordre du jour du conseil communautaire du 4 novembre 2020.pdf
82.15 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2020
Point 1. Projet du procès verbal du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf
436.85 ko
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Point 4. Avenant fond résistance.pdf
160.30 ko
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Point 4. Réglement fonds résistance.pdf
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Point 11. Récapitulatif projet CTEAC 2020-2021.pdf
148.31 ko
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Point 13. Projet Règlement attribution subventions aux associations.pdf
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 9 décembre, à Gérardmer
La séance du 4 novembre 2020 s'est tenue à huis clos.
Le conseil communautaire de la CCHV du 29 juillet 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 29 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle.
Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
1.35 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf
117.34 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUILLET 2020
Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2020.pdf
1.41 mo
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Point 2. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
559.89 ko
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Point 6. Représentation au Comité de Programmation LEADER.pdf
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Point 7. Représentation au Parc Naturel Régional.pdf
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Point 23. Règlement intérieur de la commission de délégation de service public permanente.pdf
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Point 24. Règlement intérieur de la commande publique.pdf
479.88 ko
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Point 25. Charte de déontologie de l'achat public.pdf
534.06 ko
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Point 27. Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres permanente.pdf
180.14 ko
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Points 29 et 30. État du personnel.pdf
23.59 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 9 septembre 2020 à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la CCHV du 7 octobre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 7 octobre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Compte rendu du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf
1.10 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf
581.66 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 octobre 2020
Point 1. Projet du procès verbal du conseil communautaire du 09 septembre 2020.pdf
481.97 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :
- mercredi 4 novembre, à Gérardmer
Toutes les séances sont publiques.
Le conseil communautaire de la CCHV du 15 juillet 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Salle Belbriette.
Il était consacré à l'élection du Président et des Vices-Présidents de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
Compte rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
1.05 mo
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Ordre du jour du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
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Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf
3.69 mo
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