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Conseil Communautaire

Le conseil communautaire de la CCHV du 24 juin 2020

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 24 juin 2020 à 20h, à La Bresse, Salle des Fêtes.

Il s'agit du dernier conseil communautaire de la mandature actuelle.

file-pdf-248 Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2020.pdf 683.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020

file-pdf-242 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.42 mo
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file-pdf-230 Point 3. Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf 907.90 ko
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file-pdf-231 Point 4. Certificat administratif au vote du compte de gestion 2019.pdf 1.28 mo
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file-pdf-232 Points 4, 10, 16 et 23. Budget principal.pdf 3.57 mo
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file-pdf-233 Points 5, 11, 17 et 24. Budget annexe Relais des Bucherons.pdf 1.84 mo
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file-pdf-234 Points 6, 12, 18 et 25 - Budget annexe ZAE.pdf 455.81 ko
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file-pdf-235 Points 7, 13, 19 et 26. Budget annexe Lansauchamp.pdf 1.92 mo
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file-pdf-236 Points 8, 15, 21 et 28 - Budget annexe Ordures Ménagères.pdf 3.59 mo
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file-pdf-237 Points 9, 14, 20 et 27 - Budget annexe Transport.pdf 1.98 mo
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file-pdf-238 Point 36. Participation syndicale 2020 à l'école de musique des Deux Vallées.pdf 1.95 mo
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file-pdf-239 Point 39. Convention objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du programme d'actions de l'Office de Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-240 Point 43. RIFSEEP : Mise à jour de l'annexe 1 à la délibération N°291/2017.pdf 334.29 ko
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file-pdf-241 Point 45. Convention de participation au Fonds Résistance Grand Est.pdf 2.18 mo
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file-pdf-244 Point 46. Rapport d'activité 2019.pdf 424.08 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 juillet 2020.

Il aura pour objet l'élection du Président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, ainsi que ses Vice-Présidents.

 

Le conseil communautaire de la CCHV du 26 février 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.

file-pdf-205 Compte rendu du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.50 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020

file-pdf-182 Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf 292.62 ko
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file-pdf-184 Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf 180.91 ko
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file-pdf-185 Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf 261.78 ko
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file-pdf-186 Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf 97.41 ko
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file-pdf-187 Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf 97.70 ko
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file-pdf-188 Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf 277.09 ko
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file-pdf-189 Point 13. Plan de formation 2020.pdf 6.63 mo
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file-pdf-191 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf 263.49 ko
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file-pdf-192 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf 262.36 ko
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file-pdf-190 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf 261.72 ko
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file-pdf-193 Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf 578.42 ko
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file-pdf-194 Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf 6.31 mo
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file-pdf-195 Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-197 Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 3.76 mo
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file-pdf-196 Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 192.58 ko
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file-pdf-198 Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 192.39 ko
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file-pdf-199 Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.64 mo
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file-pdf-200 Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.91 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 08 avril 2020 à Gérardmer
  • mercredi 22 avril 2020 à Gérardmer
  • mercredi 29 avril 2020 à La Bresse

Toutes les séances sont publiques.

 

 

Le conseil communautaire de la CCHV du 11 décembre 2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 11 janvier 2019 à 20h30, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-151 Compte rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019.pdf 627.20 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2019

file-pdf-141 Point 3. Pacte Offensive Croissance Emploi - Projet.pdf 4.14 mo
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file-pdf-145 Point 9. Projet de convention CTG.pdf 4.22 mo
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  file-pdf-142 Point 10. Redevance incitative - projet grille tarifaire 2020.pdf 711.41 ko
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file-pdf-143 Point 11. Navette des crêtes.pdf 1.03 mo
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file-pdf-144 Point 12. Récapitulatif projets CTEAC projets retenus 2019-2020.pdf 177.95 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  •  mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer
  • mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

 

Toutes les séances sont publiques.

 

Le conseil communautaire de la CCHV du 22 janvier 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 22 janvier 2020 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-171 Compte rendu du conseil communautaire du 22 janvier 2020.pdf 995.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2020

file-pdf-165 Point 3. Analyse des offres de fournitures des OM.pdf 1.83 mo
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file-pdf-166 Point 4. Taxe de séjour 2019.pdf 446.38 ko
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Concernant le point 8, "APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION", veuillez trouver ci-dessous un lien sur la plateforme Fromsmash qui vous permettra de télécharger le Document Unique et le Programme Annuel de Prévention :

https://fromsmash.com/NFbY1OonNd-c0

 

 

file-pdf-167 Point 9. Convention de mise à disposition du personnel contractuel.pdf 218.95 ko
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file-pdf-168 Point 9. Tarification 2020 des missions temporaires.pdf 482.81 ko
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file-pdf-169 Point 10. Projet de contrat de location gérance du Relais des Bûcherons.pdf 784.08 ko
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file-pdf-170 Point 11. Partenariat CCHV / SIVU Tourisme.pdf 713.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

 

Toutes les séances sont publiques.

 

Le conseil communautaire de la CCHV du 20 novembre 2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-156 Compte rendu du conseil communautaire du 20 novembre 2019.pdf 887.60 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2019

 

file-pdf-137 Point 10 - Règlement d'utilisation véhicules de service.pdf 108.10 ko
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file-pdf-138 Point 12 - Destination Vosges Salon photo demande subvention.pdf 3.61 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 11 décembre 2019, 20h, à Gérardmer ;
  • mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer ;
  • mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

 

Toutes les séances sont publiques.

 

  1. Le conseil communautaire de la CCHV du 16 octobre 2019
  2. Le conseil communautaire de la CCHV du 18 septembre 2019
  3. Le conseil communautaire de la CCHV du 10 juillet 2019

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