Conseil Communautaire

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 20 novembre 2019.pdf 887.60 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2019

Point 10 - Règlement d'utilisation véhicules de service.pdf 108.10 ko
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Point 12 - Destination Vosges Salon photo demande subvention.pdf 3.61 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 11 décembre 2019, 20h, à Gérardmer ;
• mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer ;
• mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

Toutes les séances sont publiques.

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges du 18 septembre 2019 s'est déroulé à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 21h.

Compte rendu du conseil communautaire du 18 septembre 2019.pdf 789.16 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2019

Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 juillet 2019.pdf 662.15 ko
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Points 3 à 8 : Statuts de la CCHV.pdf 1.82 mo
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Point 9 : Rapport activité 2018 de la CCHV.pdf 2.98 mo
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Point 10 : Rapport 2018 du service déchets.pdf 1.94 mo
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Point 11 : Avenant assurance flotte automobile.pdf 326.29 ko
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Point 12 : Redevance spéciale.pdf 201.64 ko
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Point 14 - Proposition des tarifs 2020 de la taxe de séjour.pdf 96.03 ko
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Point 15 : Réglement intérieur déchèterie.pdf 1.42 mo
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Point 15 : Amiante en déchèterie.pdf 795.73 ko
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Point 16 : Convention navette des crêtes.pdf 1.03 mo
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Point 17 : AMV groupement de commandes.pdf 193.92 ko
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Point 18 : Rapport de gestion SPL XDEMAT.pdf 549.17 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 16 octobre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 20h
• mercredi 20 novembre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 20h

Toutes les séances sont publiques.

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 16 octobre 2019 à 20h à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 16 octobre 2019.pdf 1.30 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2019

Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 septembre2019.pdf 545.26 ko
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Point 6 : Schéma de développement économique et touristique de la CCHV - Plan d'action définitif.pdf 6.56 mo
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Point 7 : Convention de soutien à l'économie de proximité.pdf 3.31 mo
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Point 8 : Projet de fonctionnement du Relais Assistants Maternels.pdf 859.19 ko
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Point 9 : Appel à projet "Urbanisme durable".pdf 2.15 mo
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Point 11 : Plan Paysage - analyse d'offres.pdf 313.36 ko
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Point 14 : Autorisation spéciales d'absences.pdf 477.02 ko
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Point 16 : Résumé des garanties CDG Vosges.pdf 237.66 ko
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Point 17 : Schéma de mutualisation intercommunal.pdf 82.13 ko
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Point 18 : Demande subvention Festival Fanstasic'Arts.pdf 3.68 mo
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Point 18 : Projet de convention Fantastic'Arts.pdf 427.49 ko
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Point 19 : Demande de subvention pour l'organisation du colloque sur les chauves-souris à La Bresse.pdf 2.01 mo
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Point 20 : Demande de subvention de Vélo Sport Géromois pour l'organisation des Ballons Vosgiens.pdf 1.24 mo
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Point 21 : Demande de subvention de la MCL Gérardmer pour l'organisation du festival Graines des toiles.pdf 4.86 mo
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Point 22 : Demande de subvention Monts de l'Utopie pour l'organisation du Temps de pause.pdf 3.86 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 20 novembre 2019, 20h, à Gérardmer (espace LAC, salle Belbriette) ;
• mercredi 11 décembre 2019, 20h, (lieu à définir) ;
• mercredi 29 janvier 2020, 20h, à La Bresse (salle des fêtes).

Toutes les séances sont publiques.

Dernière modification le 2 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le 10 juillet 2019 à 20h à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2019.pdf 746.63 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 JUILLET 2019

Annexe 1 - Point 8 : Convention CCHV-CocktailFM-ResonanceFM.pdf 72.36 ko
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Annexe 2 - Point 10 : Projet de statuts constitutifs Syndicat Mixte de SCOT.pdf 172.71 ko
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Annexe 3 - Point 10 : Projet statuts modificatifs du PETR.pdf 150.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

• mercredi 18 septembre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 21h
• mercredi 16 octobre 2019 à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette), à 20h

Toutes les séances sont publiques.