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Conseil Communautaire

Le conseil communautaire de la CCHV du 4 novembre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 4 novembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle. La séance s'est tenue à huis clos.

file-pdf-301 Compte rendu du conseil communautaire du 04 novembre 2020.pdf 329.45 ko
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file-pdf-295 Ordre du jour du conseil communautaire du 4 novembre 2020.pdf 82.15 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2020

 

file-pdf-296 Point 1. Projet du procès verbal du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf 436.85 ko
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file-pdf-297 Point 4. Avenant fond résistance.pdf 160.30 ko
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file-pdf-298 Point 4. Réglement fonds résistance.pdf 719.14 ko
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file-pdf-299 Point 11. Récapitulatif projet CTEAC 2020-2021.pdf 148.31 ko
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file-pdf-300 Point 13. Projet Règlement attribution subventions aux associations.pdf 186.22 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :

 

  • mercredi 9 décembre, à Gérardmer

La séance du 4 novembre 2020 s'est tenue à huis clos.

Le conseil communautaire de la CCHV du 7 octobre 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 7 octobre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.

file-pdf-289 Compte rendu du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf 1.10 mo
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file-pdf-287 Ordre du jour du conseil communautaire du 7 octobre 2020.pdf 581.66 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 octobre 2020

file-pdf-285 Point 1. Projet du procès verbal du conseil communautaire du 09 septembre 2020.pdf 481.97 ko
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 Le prochain conseil communautaire aura lieu :

 

  • mercredi 4 novembre, à Gérardmer

Toutes les séances sont publiques.

Le conseil communautaire de la CCHV du 15 juillet 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Salle Belbriette.

Il était consacré à l'élection du Président et des Vices-Présidents de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.

 

file-pdf-250 Compte rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 1.05 mo
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file-pdf-278 Ordre du jour du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 71.49 ko
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file-pdf-279 Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 3.69 mo
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Le conseil communautaire de la CCHV du 29 juillet 2020

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 29 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle.

 

file-pdf-264 Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf 1.35 mo
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file-pdf-277 Ordre du jour du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf 117.34 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUILLET 2020

file-pdf-253 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2020.pdf 1.41 mo
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :

 

  • mercredi 9 septembre 2020 à Gérardmer

Toutes les séances sont publiques.

Le conseil communautaire de la CCHV du 24 juin 2020

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 24 juin 2020 à 20h, à La Bresse, Salle des Fêtes.

Il s'agit du dernier conseil communautaire de la mandature actuelle.

file-pdf-248 Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2020.pdf 683.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020

file-pdf-242 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.42 mo
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file-pdf-230 Point 3. Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf 907.90 ko
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file-pdf-231 Point 4. Certificat administratif au vote du compte de gestion 2019.pdf 1.28 mo
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file-pdf-232 Points 4, 10, 16 et 23. Budget principal.pdf 3.57 mo
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file-pdf-233 Points 5, 11, 17 et 24. Budget annexe Relais des Bucherons.pdf 1.84 mo
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file-pdf-234 Points 6, 12, 18 et 25 - Budget annexe ZAE.pdf 455.81 ko
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file-pdf-235 Points 7, 13, 19 et 26. Budget annexe Lansauchamp.pdf 1.92 mo
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file-pdf-236 Points 8, 15, 21 et 28 - Budget annexe Ordures Ménagères.pdf 3.59 mo
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file-pdf-237 Points 9, 14, 20 et 27 - Budget annexe Transport.pdf 1.98 mo
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file-pdf-238 Point 36. Participation syndicale 2020 à l'école de musique des Deux Vallées.pdf 1.95 mo
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file-pdf-239 Point 39. Convention objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du programme d'actions de l'Office de Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-240 Point 43. RIFSEEP : Mise à jour de l'annexe 1 à la délibération N°291/2017.pdf 334.29 ko
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file-pdf-241 Point 45. Convention de participation au Fonds Résistance Grand Est.pdf 2.18 mo
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file-pdf-244 Point 46. Rapport d'activité 2019.pdf 424.08 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 juillet 2020.

Il aura pour objet l'élection du Président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, ainsi que ses Vice-présidents.

 

  1. Le conseil communautaire de la CCHV du 26 février 2020
  2. Le conseil communautaire de la CCHV du 22 janvier 2020
  3. Le conseil communautaire de la CCHV du 11 décembre 2019
  4. Le conseil communautaire de la CCHV du 20 novembre 2019

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